OPCO - OPCA Code APE 9491Z - Activités des organisations religieuses
Toutes les informations sur le code APE 9491Z de l'INSEE, les conventions collectives pour le code APE 9491Z et les procédures pour changer de code APE, les profession libérales, les OPCO (ex OPCA) pour Activités des organisations religieuses
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Ainsi, à partir du code APE 9491Z on peut lister l'ensemble des conventions collectives possibles ou probables et donc par déduction l'ensemble des OPCO susceptibles d'être liés au code APE 9491Z. Si vous cherchez les OPCA du code APE 9491Z sachez que les OPCO ont remplacé les OPCA en 2019 et que vous devez vous référez dorénavant à votre OPCO plutôt qu'à votre OPCA. Les OPCA 9491Z ou organismes paritaires collecteurs agréés se sont regroupés au sein des OPCO 9491Z.
Code APE 9491Z - Informations
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Question d'un salarié , le mercredi 10 janvier 2024 14h54
Nous sommes une association de mosquée. Nous allons avoir un imam salarié, mais nous ne savons pas de quelle convention collective font partie les mosquées.
Pour l'instant pour préparer son contrat de travail, nous n'avons pas mis de convention collective, juste le code du travail.
Merci de nous donner plus d'informations.