Code APE 6629Z - Autres activités auxiliaires d assurance et de caisses de retraite

Toutes les informations sur le code APE 6629Z de l'INSEE, les conventions collectives pour le code APE 6629Z et les procédures pour changer de code APE, les professions libérales, les OPCO (ex OPCA) pour Autres activités auxiliaires d assurance et de caisses de retraite

Les principales questions sur le code APE 6629Z

Définition du code APE 6629Z ou du code NAF 6629Z, Qu'est-ce que le CODE APE pour Autres activités auxiliaires d assurance et de caisses de retraite ?

APE signifie Activité Principale Exercée. Le code APE 6629Z est le code correspondant aux entreprises, associations ou aux micro-entreprises exerçant l'activité nommée Autres activités auxiliaires d assurance et de caisses de retraite. Il est unique à cette activité.

Le code APE est un code qui identifie une activité ou une branche d'activité exercée par une entreprise ou un travailleur indépendant. Ce code a pour but principal d'effectuer des statistiques nationales sur les secteurs d'activités des professionnels et est délivré par l'INSEE lors de la création d'une société Vous pouvez consulter la liste complète des 732 activités françaises.

Quel est le code NAF pour l'activité Autres activités auxiliaires d assurance et de caisses de retraite ? Quelle différence entre code NAF 6629Z et code APE 6629Z ?

Le code APE est identique au code NAF pour la Nomenclature des Activités Françaises. Il n'y a donc pas de différence entre le CODE NAF et le CODE APE. Le code NAF pour l'activité Autres activités auxiliaires d assurance et de caisses de retraite est donc 6629Z. Le code NAF est désormais moins utilisé que le code APE.

Pour résumer : Le code NAF et le CODE APE sont les mêmes codes. Pas de différence

Pourquoi le code APE de mon entreprise est le 6629Z ?

Le code APE / NAF de l'activité Autres activités auxiliaires d assurance et de caisses de retraite est donné lors du processus de création de votre entreprise. En effet en immatriculant votre entreprise au greffe ou au centre de formalité des entreprises (CFE), vous avez décrit votre activité. L'INSEE analyse la déclaration de l'activité ou des activités exercées et détermine un code APE qui correspond selon votre déclaration à l'activité principale exercée.

Pour résumer : Le code APE est déterminé au moment de l'immatriculation de votre entreprise par l'INSEE. Une entreprise n'a qu'un seul code APE.

J'ai plusieurs activités, quels codes APE ?

Votre entreprise, micro-entreprise ou auto-entreprise si vous êtes indépendant ne peut avoir qu'un seul code APE. Si vous exercez plusieurs activités au sein de votre entreprise, vous avez dû le mentionner dans vos statuts et à votre RCS. C'est l'activité principale qui détermine votre code APE. L'activité principale est celle qui soit emploie le plus grand nombre de salariés (industrie) soit celle qui génère le plus de chiffre d'affaires. Si parmi vos activités actuelles Autres activités auxiliaires d assurance et de caisses de retraite est l'activité principale alors votre code APE est bien le 6629Z.

Autres activités auxiliaires d assurance et de caisses de retraite: comment changer de code APE ?

Deux cas existent selon la raison du changement:

Votre activité principale a changé (ce n'est plus la même qu'initialement déclarée): Vous devez vous adresser alors à votre CFE (Centre de formalités des entreprises), il est obligatoire de le signaler et de demander une modification à votre RCS (Registre du commerce et des sociétés, votre greffe).
Erreur lors de l'immatriculation de votre société: Si vous pensez que l'INSEE vous a attribué un mauvais code APE / NAF lors de l'immatriculation de votre société, il est important de le signaler. Il faut envoyer un courrier ou un mail à la direction régionale de l'INSEE. Voici le document à remplir pour effectuer le changement de votre code APE 6629Z : Formulaire de demande de changement de CODE APE INSEE

Si vous avez besoin de conseils, contactez-nous.

Où trouver votre code APE ?

Votre code APE est attribué par l'INSEE lors de la création de votre entreprise. Pour le trouver, vous avez plusieurs solutions:

Solution 1, FICHE DE PAIE: Le code APE figure sur les bulletins de paie ou sur les factures de vente de l'entreprise

Solution 2, LE KBIS. L'activité de votre entreprise figure sur votre KBIS

Solution 3: Le site du tribunal de commerce: Retrouvez votre entreprise sur Infogreffe

Solution 4: Utiliser l'outil de SideCare: Utilisez l'outil SideCare

L'activité Autres activités auxiliaires d assurance et de caisses de retraite n'est pas une activité réglementée. Néanmoins, il est important pour tous les dirigeants d'entreprise ayant le code APE 6629Z de lire attentivement les conseils à propos de leurs conventions collectives et à propos des assurances conseillées pour l'exercice de cette activité.

Voici l'objet social de quelques entreprises appartenant au code APE Autres activités auxiliaires d assurance et de caisses de retraite

Exemple : Audit et conseil en assurances et patrimoine pour le particulier et l'entreprise

Exemple : Audit, conseil dans la souscription de tous contrats d'assurances, en protection sociale et en stratégie de rémunération Distribution et commercialisation de contrats d'assurances, assurances vie, santé, prévoyance, retraite et de tous produits et services de protection sociale Etude, conseil, assistance pour opérations de fusion-acquisition de sociétés.

Exemple : Mandataire d'intermédiaire en opérations de banque et en services de paiement (MIOBSP) Mandantaire d'intermédiaire en assurance (MIA)

Les assurances obligatoires pour le code APE 6629Z et l'activité Autres activités auxiliaires d assurance et de caisses de retraite

À partir de 15€ par mois

Protégez votre activité avec une assurance responsabilité civile dédiée à l'activité Autres activités auxiliaires d assurance et de caisses de retraite (ou code APE 6629Z)

Protégez votre activité contre les grands risques pouvant survenir lors de l'exercice de l'activité Autres activités auxiliaires d assurance et de caisses de retraite. Vous êtes protégés contre les dommages que vous causez lors de l'exercice de votre activité Autres activités auxiliaires d assurance et de caisses de retraite. Nous trouvons l'assurance RC professionnelle pour Autres activités auxiliaires d assurance et de caisses de retraite la plus adaptée à votre situation.

Si vous êtes micro-entrepreneur dans Autres activités auxiliaires d assurance et de caisses de retraite, nous avons des assurances spécialement dédiées aux auto-entrepreneurs de l'activité Autres activités auxiliaires d assurance et de caisses de retraite

5 minutes

À partir de 20€ par mois par salarié

Obligatoire

Optimisez / Trouvez votre mutuelle d'entreprise pour l'activité Autres activités auxiliaires d assurance et de caisses de retraite (ou code APE 6629Z).

Il est obligatoire de souscrire à une mutuelle d'entreprise pour toutes les sociétés ayant pour activité Autres activités auxiliaires d assurance et de caisses de retraite et ayant des salariés. Les mutuelles d'entreprise permettent de couvrir les frais de santé du dirigeant et/ou de ses salariés. Il est important d'avoir une mutuelle spécialisée dans l'activité Autres activités auxiliaires d assurance et de caisses de retraite afin de répondre à vos obligations légales de votre convention collective et de vous couvrir le mieux possible.

Pour les Entreprises

2 minutes

Pour les Indépendants (TNS)

2 minutes

À partir de 15€ par mois par salarié

Obligatoire

Optimisez / Trouvez votre assurance prévoyance pour l'activité Autres activités auxiliaires d assurance et de caisses de retraite (ou code APE 6629Z).

Pour toutes les entreprises avec des salariés, il est nécessaire d'avoir une assurance prévoyance couvrant les risques majeurs du métier Autres activités auxiliaires d assurance et de caisses de retraite.
Pour les cadres de l'activité Autres activités auxiliaires d assurance et de caisses de retraite, il est nécessaire d'avoir une assurance prévoyance cotisant pour au moins 1.5% du salaire de chaque salarié Cadre.
Pour les non-cadres, selon votre convention collective (80%), il est obligatoire de souscrire à une assurance prévoyance pour vos salariés.

Pour les Entreprises

2 minutes

Pour les Indépendants (TNS)

2 minutes

Vous avez des salariés ? Vous désirez avoir un système de gestion des salariés spécialement conçu pour le code APE 6629Z ?

SideCare a conçu un système de gestion des ressources humaines (SIRH) en partie créé pour le code APE 6629Z. Vous pouvez y gérer les onboarding, offboarding, absences et congés, notes de frais, titres de transport, etc. de vos salariés.

Vous pouvez découvrir le SIRH gratuit de SideCare sur le lien ci-dessous.

Attention, le code APE 6629Z qui a une utilité statistique peut être également important pour des clients ou des prestataires. En effet, certaines entreprises sont écartées d'appels d'offres si leur code APE ne correspond pas à la mission demandée. Le code NAF 6629Z est utilisé pour certaines assurances pour évaluer le risque de l'activité de la société.

Activités financières et d'assurance

Nom de la Section de l'activité Autres activités auxiliaires d assurance et de caisses de retraite
Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance
Division de l'activité Autres activités auxiliaires d assurance et de caisses de retraite
Activités auxiliaires d'assurance et de caisses de retraite
Groupe de l'activité Autres activités auxiliaires d assurance et de caisses de retraite
Autres activités auxiliaires d'assurance et de caisses de retraite
Classe de l'activité Autres activités auxiliaires d assurance et de caisses de retraite

Votre code APE est le 6629Z ? Découvrez toutes vos obligations et conseils en assurances pour votre activité sur notre site

Activités comprises dans le code APE 6629Z

les activités entrant dans la gestion des assurances et des caisses de retraite ou qui lui sont étroitement liées :
- administration des fonds d'assurance et de retraite
- administration des sauvetages
- services actuariels

administration des fonds d'assurance et de retraite
administration des sauvetages
services actuariels

Activités non comprises dans le code APE 6629Z

les activités de sauvetage maritime

Les autres Activités possibles avec le code APE 6629Z

De manière fréquente, les entreprises exerçant l'activité de Autres activités auxiliaires d assurance et de caisses de retraite exercent d'autres activités. La question qui revient souvent est :

Est-ce que je peux exercer une autre activité que les activités décrites dans le code APE 6629Z ?
Réponse : Oui, vous pouvez exercer plusieurs activités différentes de celle de votre code APE 6629Z. L'unique critère à prendre en compte est de savoir si une de ces autres activités est majoritaire par rapport à l'activité de Autres activités auxiliaires d assurance et de caisses de retraite. Le critère de "majoritaire" s'entend par chiffre d'affaires généré. Si c'est le cas, vous devez effectuer une demande de changement de code APE. Sinon, vous n'avez pas besoin de changer de code APE et vous avez parfaitement le droit d'exercer d'autres activités non mentionnées dans le code APE / NAF 6629Z.

Exception si vous exercez d'autres activités : Les assurances de responsabilité civile. Si vous exercez des activités en dehors des activités du code APE 6629Z, vous devez les déclarer à votre assureur. En effet, pour ce risque, l'assureur ne vous protégera que sur les activités déclarées.

Les Conventions collectives pour l'activité Autres activités auxiliaires d assurance et de caisses de retraite

Une activité déterminée par un CODE NAF / APE peut avoir une ou plusieurs conventions collectives possibles. La convention collective d'une entreprise ayant pour code APE 6629Z, est choisie par l'employeur dans la liste fournie ci-dessous. Une entreprise dépend en général d'une seule convention collective. Les conventions collectives rattachées à l'activité Autres activités auxiliaires d assurance et de caisses de retraite et à tous les métiers en général, peuvent être nationales, ou restreintes à certaines régions, départements ou même à une entreprise en particulier.

Dans tous les cas, la convention collective ne peut pas comporter des clauses et des articles moins favorables aux salariés que ceux définis dans le Code du travail.

Retrouvez ci-dessous les conventions collectives possibles pour Autres activités auxiliaires d assurance et de caisses de retraite, nous vous donnons la proportion des salariés dépendant de chacune des conventions collectives.
Toutes les Conventions Collectives pour le code APE 6629Z , Tous Les IDCC pour le code NAF 6629Z

Code IDCC	Convention Collective	% des employés de l'activité concernés
01794	Institutions de retraite complémentaire	44.7 %
01801	Assistance	26.7 %
01672	Sociétés d'assurances	11.4 %
Autre	sport	9.0 %
02335	Agences générales d'assurances	6.3 %
02247	Entreprises de courtage d'assurances réassurances	1.9 %

Quelles conventions collectives pour le code APE 6629Z ?

La convention collective la plus probable si votre entreprise a le code APE 6629Z ou le code NAF 6629Z est la convention collective Institutions de retraite complémentaire. 44.7 % des employés de ce secteur d'activité adhèrent à cette convention collective selon l'INSEE. Si vous avez le code APE 6629Z, il est donc probable que votre convention collective soit celle-ci.

L'IDCC pour le code APE 6629Z ou le code NAF 6629Z est donc 01794 correspondant à la convention collective Institutions de retraite complémentaire . Retrouvez la convention collective gratuite du code APE sur le lien suivant Institutions de retraite complémentaire Texte Gratuit .

Caisse de retraite pour le Code APE 6629Z

Cas des entreprises: Pour les entreprises ayant l'activité 6629Z, la cotisation à la caisse de retraite complémentaire est obligatoire. Cette cotisation est de 7.87 % du salaire brut de chaque salarié calculé mensuellement. La caisse de retraite Agirc-Arrco référente pour le code NAF 6629Z est disponible sur le document suivant: Liste des caisses de retraite par code NAF

Cas des indépendants: Les indépendants du secteur Autres activités auxiliaires d assurance et de caisses de retraite peuvent cotiser à leur retraite complémentaire dans la caisse CIPAV ou maintenant SSI (sécurité sociale des indépendants). Voir: Professions libérales et caisse de retraite

Code APE 6629Z Auto entrepreneur et Micro-entreprise

Les micro-entreprises et les auto-entrepreneurs ont tous un numéro SIRET et par conséquent un code APE. Le code APE 6629Z est le même pour une micro-entreprise et une SAS si les deux structures exercent la même activité. Il n'y a pas de différence entre les entreprises et les micro-entreprises.

Remarque sur les CCN et Auto-Entrepreneur: Les micro-entreprises dans l'activité Autres activités auxiliaires d assurance et de caisses de retraite n'ont pas de convention collective car elles n'ont pas de salarié. En effet, les micro-entrepreneurs sont des travailleurs non salariés (TNS) et n'ont pas de convention collective. Les micro-entrepreneurs ne sont donc pas tenus de respecter les conventions collectives du code APE 6629Z

Code APE 6629Z Profession Libérale

On distingue 2 groupes au sein des professions libérales: les professions libérales réglementées et des professions libérales non réglementées.
Le code APE 6629Z détermine pour les professions libérales la caisse de retraite principalement. En effet, pour chaque code APE, un indépendant dépend d'une caisse de retraite bien précise en fonction de son code APE.
Voici le lien pour accéder au document des services publics permettant de connaître la caisse de retraite des professions libérales du code APE 6629Z Professions libérales et caisse de retraite

6629Z - OPCO - OPCA - Instituts de Formation

Les OPCO (Opérateurs de compétences) de l'activité Autres activités auxiliaires d assurance et de caisses de retraite sont définis par les conventions collectives possibles pour ce code APE. Voici le tableau des OPCO possibles. Vous pouvez consulter notre guide pour les OPCO pour le code APE 6629Z sur le lien suivant: OPCO - OPCA du code APE 6629Z
Les OPCO sont les organismes chargés de recouvrer la taxe d'apprentissage et de financer les alternances et formations de vos salariés.

Nom de l'OPCO	Adresse	Code Postal	Ville
OPCO ATLAS – services financiers et conseil	148, Boulevard Haussmann	75008	PARIS
OPCO Cohésion sociale	43 Boulevard Diderot	75012	PARIS

Les assurances obligatoires pour l'activité: Autres activités auxiliaires d assurance et de caisses de retraite

Autres activités auxiliaires d assurance et de caisses de retraite n'est pas une activité réglementée. Ainsi, aucune assurance de type responsabilité civile (RC PRO) n'est obligatoire spécifiquement pour l'exercice de cette activité. Néanmoins, il est fortement recommandé de souscrire à des assurances de responsabilité civile pour l'activité Autres activités auxiliaires d assurance et de caisses de retraite. Concernant les assurances obligatoires pour vos employés (Mutuelle Santé et Prévoyance Collective), vous devez vous référer à votre convention collective.

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Quels métiers pour le code APE 6629Z ?

Vous vous posez la question de savoir si votre activité correspond bien au code APE 6629Z ? La réponse n'est pas évidente. Il n'existe pas de liste de métiers clairs pour l'activité Autres activités auxiliaires d assurance et de caisses de retraite. La meilleure option est de prendre une société similaire à la vôtre et de voir quel est son code d'activité. Si vous êtes chef d'entreprise en cours de création ou que vous reprenez une entreprise et que vous désirez connaître si son code APE ou NAF est bien le 6629Z, contactez SideCare.

La liste des métiers possibles pour le code APE 6629Z :

Nom du métier	Famille
Responsable de middle-office	BANQUE, ASSURANCE, IMMOBILIER
Gérant / Gérante obligataire	BANQUE, ASSURANCE, IMMOBILIER
Cambiste	BANQUE, ASSURANCE, IMMOBILIER
Gestionnaire de middle-office	BANQUE, ASSURANCE, IMMOBILIER
Agent général / Agente générale d'assurances	BANQUE, ASSURANCE, IMMOBILIER
Gestionnaire des opérations sur les marchés financiers	BANQUE, ASSURANCE, IMMOBILIER
Attaché / Attachée de gestion sous mandat	BANQUE, ASSURANCE, IMMOBILIER
Agent / Agente de middle-office	BANQUE, ASSURANCE, IMMOBILIER
Commis / Commise d'agent de change	BANQUE, ASSURANCE, IMMOBILIER
Expert / Experte middle-office	BANQUE, ASSURANCE, IMMOBILIER
Négociateur / Négociatrice en Bourse	BANQUE, ASSURANCE, IMMOBILIER
Opérateur / Opératrice back-office	BANQUE, ASSURANCE, IMMOBILIER
Gérant / Gérante d'obligations	BANQUE, ASSURANCE, IMMOBILIER

Statistiques nationales sur l'activité 6629Z - Autres activités auxiliaires d assurance et de caisses de retraite

Le nombre d'employés en France selon les données de l'INSEE en 2014 ayant pour activité principale Autres activités auxiliaires d assurance et de caisses de retraite est de 6700. Le nombre d'entreprises ayant pour code APE : 6629Z est de 0.

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