Code APE 1396Z - Fabrication d autres textiles techniques et industriels

Toutes les informations sur le code APE 1396Z de l'INSEE, les conventions collectives pour le code APE 1396Z et les procédures pour changer de code APE, les professions libérales, les OPCO (ex OPCA) pour Fabrication d autres textiles techniques et industriels

Les principales questions sur le code APE 1396Z

Définition du code APE 1396Z ou du code NAF 1396Z, Qu'est-ce que le CODE APE pour Fabrication d autres textiles techniques et industriels ?

APE signifie Activité Principale Exercée. Le code APE 1396Z est le code correspondant aux entreprises, associations ou aux micro-entreprises exerçant l'activité nommée Fabrication d autres textiles techniques et industriels. Il est unique à cette activité.

Le code APE est un code qui identifie une activité ou une branche d'activité exercée par une entreprise ou un travailleur indépendant. Ce code a pour but principal d'effectuer des statistiques nationales sur les secteurs d'activités des professionnels et est délivré par l'INSEE lors de la création d'une société Vous pouvez consulter la liste complète des 732 activités françaises.

Quel est le code NAF pour l'activité Fabrication d autres textiles techniques et industriels ? Quelle différence entre code NAF 1396Z et code APE 1396Z ?

Le code APE est identique au code NAF pour la Nomenclature des Activités Françaises. Il n'y a donc pas de différence entre le CODE NAF et le CODE APE. Le code NAF pour l'activité Fabrication d autres textiles techniques et industriels est donc 1396Z. Le code NAF est désormais moins utilisé que le code APE.

Pour résumer : Le code NAF et le CODE APE sont les mêmes codes. Pas de différence

Pourquoi le code APE de mon entreprise est le 1396Z ?

Le code APE / NAF de l'activité Fabrication d autres textiles techniques et industriels est donné lors du processus de création de votre entreprise. En effet en immatriculant votre entreprise au greffe ou au centre de formalité des entreprises (CFE), vous avez décrit votre activité. L'INSEE analyse la déclaration de l'activité ou des activités exercées et détermine un code APE qui correspond selon votre déclaration à l'activité principale exercée.

Pour résumer : Le code APE est déterminé au moment de l'immatriculation de votre entreprise par l'INSEE. Une entreprise n'a qu'un seul code APE.

J'ai plusieurs activités, quels codes APE ?

Votre entreprise, micro-entreprise ou auto-entreprise si vous êtes indépendant ne peut avoir qu'un seul code APE. Si vous exercez plusieurs activités au sein de votre entreprise, vous avez dû le mentionner dans vos statuts et à votre RCS. C'est l'activité principale qui détermine votre code APE. L'activité principale est celle qui soit emploie le plus grand nombre de salariés (industrie) soit celle qui génère le plus de chiffre d'affaires. Si parmi vos activités actuelles Fabrication d autres textiles techniques et industriels est l'activité principale alors votre code APE est bien le 1396Z.

Fabrication d autres textiles techniques et industriels: comment changer de code APE ?

Deux cas existent selon la raison du changement:

Votre activité principale a changé (ce n'est plus la même qu'initialement déclarée): Vous devez vous adresser alors à votre CFE (Centre de formalités des entreprises), il est obligatoire de le signaler et de demander une modification à votre RCS (Registre du commerce et des sociétés, votre greffe).
Erreur lors de l'immatriculation de votre société: Si vous pensez que l'INSEE vous a attribué un mauvais code APE / NAF lors de l'immatriculation de votre société, il est important de le signaler. Il faut envoyer un courrier ou un mail à la direction régionale de l'INSEE. Voici le document à remplir pour effectuer le changement de votre code APE 1396Z : Formulaire de demande de changement de CODE APE INSEE

Si vous avez besoin de conseils, contactez-nous.

Où trouver votre code APE ?

Votre code APE est attribué par l'INSEE lors de la création de votre entreprise. Pour le trouver, vous avez plusieurs solutions:

Solution 1, FICHE DE PAIE: Le code APE figure sur les bulletins de paie ou sur les factures de vente de l'entreprise

Solution 2, LE KBIS. L'activité de votre entreprise figure sur votre KBIS

Solution 3: Le site du tribunal de commerce: Retrouvez votre entreprise sur Infogreffe

Solution 4: Utiliser l'outil de SideCare: Utilisez l'outil SideCare

L'activité Fabrication d autres textiles techniques et industriels n'est pas une activité réglementée. Néanmoins, il est important pour tous les dirigeants d'entreprise ayant le code APE 1396Z de lire attentivement les conseils à propos de leurs conventions collectives et à propos des assurances conseillées pour l'exercice de cette activité.

Voici l'objet social de quelques entreprises appartenant au code APE Fabrication d autres textiles techniques et industriels

Exemple : Fabrication de moquettes non tissées pour l'auto- mobile par process en continu et en général toutes fabrications et transformations de quelque nature que ce soit notamment thermoformage vente en gros et demi gros de produits fabriqués.

Exemple : la fabrication et le négoce de tous articles de décoration le conseil en décoration

Exemple : Conception, fabrication, distribution de matériaux composites souples et systèes attachés et leur recyclage.

Les assurances obligatoires pour le code APE 1396Z et l'activité Fabrication d autres textiles techniques et industriels

À partir de 15€ par mois

Protégez votre activité avec une assurance responsabilité civile dédiée à l'activité Fabrication d autres textiles techniques et industriels (ou code APE 1396Z)

Protégez votre activité contre les grands risques pouvant survenir lors de l'exercice de l'activité Fabrication d autres textiles techniques et industriels. Vous êtes protégés contre les dommages que vous causez lors de l'exercice de votre activité Fabrication d autres textiles techniques et industriels. Nous trouvons l'assurance RC professionnelle pour Fabrication d autres textiles techniques et industriels la plus adaptée à votre situation.

Si vous êtes micro-entrepreneur dans Fabrication d autres textiles techniques et industriels, nous avons des assurances spécialement dédiées aux auto-entrepreneurs de l'activité Fabrication d autres textiles techniques et industriels

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Optimisez / Trouvez votre mutuelle d'entreprise pour l'activité Fabrication d autres textiles techniques et industriels (ou code APE 1396Z).

Il est obligatoire de souscrire à une mutuelle d'entreprise pour toutes les sociétés ayant pour activité Fabrication d autres textiles techniques et industriels et ayant des salariés. Les mutuelles d'entreprise permettent de couvrir les frais de santé du dirigeant et/ou de ses salariés. Il est important d'avoir une mutuelle spécialisée dans l'activité Fabrication d autres textiles techniques et industriels afin de répondre à vos obligations légales de votre convention collective et de vous couvrir le mieux possible.

Pour les Entreprises

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Optimisez / Trouvez votre assurance prévoyance pour l'activité Fabrication d autres textiles techniques et industriels (ou code APE 1396Z).

Pour toutes les entreprises avec des salariés, il est nécessaire d'avoir une assurance prévoyance couvrant les risques majeurs du métier Fabrication d autres textiles techniques et industriels.
Pour les cadres de l'activité Fabrication d autres textiles techniques et industriels, il est nécessaire d'avoir une assurance prévoyance cotisant pour au moins 1.5% du salaire de chaque salarié Cadre.
Pour les non-cadres, selon votre convention collective (80%), il est obligatoire de souscrire à une assurance prévoyance pour vos salariés.

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Vous avez des salariés ? Vous désirez avoir un système de gestion des salariés spécialement conçu pour le code APE 1396Z ?

SideCare a conçu un système de gestion des ressources humaines (SIRH) en partie créé pour le code APE 1396Z. Vous pouvez y gérer les onboarding, offboarding, absences et congés, notes de frais, titres de transport, etc. de vos salariés.

Vous pouvez découvrir le SIRH gratuit de SideCare sur le lien ci-dessous.

Attention, le code APE 1396Z qui a une utilité statistique peut être également important pour des clients ou des prestataires. En effet, certaines entreprises sont écartées d'appels d'offres si leur code APE ne correspond pas à la mission demandée. Le code NAF 1396Z est utilisé pour certaines assurances pour évaluer le risque de l'activité de la société.

Industrie manufacturière

Nom de la Section de l'activité Fabrication d autres textiles techniques et industriels
Fabrication de textiles
Division de l'activité Fabrication d autres textiles techniques et industriels
Fabrication d'autres textiles
Groupe de l'activité Fabrication d autres textiles techniques et industriels
Fabrication d'autres textiles techniques et industriels
Classe de l'activité Fabrication d autres textiles techniques et industriels

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Activités comprises dans le code APE 1396Z

la fabrication d'articles de rubanerie, y compris les rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés
la fabrication d'ouvrages de passementerie et d'articles ornementaux analogues : tresses, glands, pompons, etc.
la fabrication d'étiquettes et d'écussons en matières textiles
la fabrication de tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique
la fabrication d'autres tissus traités ou enduits : toiles à calquer ou transparentes pour le dessin, toiles préparées pour la peinture, bougrans et tissus raidis similaires, tissus enduits de colle ou de matières amylacées
la fabrication de fils ou de tresses métalliques, même guipés, de fils ou de câbles de caoutchouc recouverts de textile, de fils textiles ou de lames recouverts, imprégnés, enduits ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
la fabrication d'articles textiles techniques divers :
- nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils synthétiques ou artificiels à haute ténacité
- étoffes tubulaires, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission , gazes et toiles à bluter, étamines
- garnitures pour automobiles
- mèches, manchons à incandescence et étoffes tubulaires servant à leur fabrication
- toiles pour machines à papier

nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils synthétiques ou artificiels à haute ténacité
étoffes tubulaires, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission , gazes et toiles à bluter, étamines
garnitures pour automobiles
mèches, manchons à incandescence et étoffes tubulaires servant à leur fabrication
toiles pour machines à papier

Activités non comprises dans le code APE 1396Z

la fabrication de bandes de transmission ou de convoyage en tissu, fil ou câble imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du caoutchouc, où le caoutchouc est le constituant principal
la fabrication de plaques ou de feuilles de caoutchouc ou de plastique cellulaire combinées avec des textiles seulement à des fins de renforcement
la fabrication de toiles en fils métalliques

Les autres Activités possibles avec le code APE 1396Z

De manière fréquente, les entreprises exerçant l'activité de Fabrication d autres textiles techniques et industriels exercent d'autres activités. La question qui revient souvent est :

Est-ce que je peux exercer une autre activité que les activités décrites dans le code APE 1396Z ?
Réponse : Oui, vous pouvez exercer plusieurs activités différentes de celle de votre code APE 1396Z. L'unique critère à prendre en compte est de savoir si une de ces autres activités est majoritaire par rapport à l'activité de Fabrication d autres textiles techniques et industriels. Le critère de "majoritaire" s'entend par chiffre d'affaires généré. Si c'est le cas, vous devez effectuer une demande de changement de code APE. Sinon, vous n'avez pas besoin de changer de code APE et vous avez parfaitement le droit d'exercer d'autres activités non mentionnées dans le code APE / NAF 1396Z.

Exception si vous exercez d'autres activités : Les assurances de responsabilité civile. Si vous exercez des activités en dehors des activités du code APE 1396Z, vous devez les déclarer à votre assureur. En effet, pour ce risque, l'assureur ne vous protégera que sur les activités déclarées.

Les Conventions collectives pour l'activité Fabrication d autres textiles techniques et industriels

Une activité déterminée par un CODE NAF / APE peut avoir une ou plusieurs conventions collectives possibles. La convention collective d'une entreprise ayant pour code APE 1396Z, est choisie par l'employeur dans la liste fournie ci-dessous. Une entreprise dépend en général d'une seule convention collective. Les conventions collectives rattachées à l'activité Fabrication d autres textiles techniques et industriels et à tous les métiers en général, peuvent être nationales, ou restreintes à certaines régions, départements ou même à une entreprise en particulier.

Dans tous les cas, la convention collective ne peut pas comporter des clauses et des articles moins favorables aux salariés que ceux définis dans le Code du travail.

Retrouvez ci-dessous les conventions collectives possibles pour Fabrication d autres textiles techniques et industriels, nous vous donnons la proportion des salariés dépendant de chacune des conventions collectives.
Toutes les Conventions Collectives pour le code APE 1396Z , Tous Les IDCC pour le code NAF 1396Z

Code IDCC	Convention Collective	% des employés de l'activité concernés
00018	Industries textiles	84.1 %
00044	Industries chimiques	7.6 %
Autre	sport	3.3 %
02615	Métallurgie Pyrénées Atlantiques et Seignanx	2.7 %
00650	Métallurgie cadres	1.3 %
01967	Métallurgie Bas Rhin	1.1 %

Quelles conventions collectives pour le code APE 1396Z ?

La convention collective la plus probable si votre entreprise a le code APE 1396Z ou le code NAF 1396Z est la convention collective Industries textiles. 84.1 % des employés de ce secteur d'activité adhèrent à cette convention collective selon l'INSEE. Si vous avez le code APE 1396Z, il est donc probable que votre convention collective soit celle-ci.

L'IDCC pour le code APE 1396Z ou le code NAF 1396Z est donc 00018 correspondant à la convention collective Industries textiles . Retrouvez la convention collective gratuite du code APE sur le lien suivant Industries textiles Texte Gratuit .

Caisse de retraite pour le Code APE 1396Z

Cas des entreprises: Pour les entreprises ayant l'activité 1396Z, la cotisation à la caisse de retraite complémentaire est obligatoire. Cette cotisation est de 7.87 % du salaire brut de chaque salarié calculé mensuellement. La caisse de retraite Agirc-Arrco référente pour le code NAF 1396Z est disponible sur le document suivant: Liste des caisses de retraite par code NAF

Cas des indépendants: Les indépendants du secteur Fabrication d autres textiles techniques et industriels peuvent cotiser à leur retraite complémentaire dans la caisse CIPAV ou maintenant SSI (sécurité sociale des indépendants). Voir: Professions libérales et caisse de retraite

Code APE 1396Z Auto entrepreneur et Micro-entreprise

Les micro-entreprises et les auto-entrepreneurs ont tous un numéro SIRET et par conséquent un code APE. Le code APE 1396Z est le même pour une micro-entreprise et une SAS si les deux structures exercent la même activité. Il n'y a pas de différence entre les entreprises et les micro-entreprises.

Remarque sur les CCN et Auto-Entrepreneur: Les micro-entreprises dans l'activité Fabrication d autres textiles techniques et industriels n'ont pas de convention collective car elles n'ont pas de salarié. En effet, les micro-entrepreneurs sont des travailleurs non salariés (TNS) et n'ont pas de convention collective. Les micro-entrepreneurs ne sont donc pas tenus de respecter les conventions collectives du code APE 1396Z

Code APE 1396Z Profession Libérale

On distingue 2 groupes au sein des professions libérales: les professions libérales réglementées et des professions libérales non réglementées.
Le code APE 1396Z détermine pour les professions libérales la caisse de retraite principalement. En effet, pour chaque code APE, un indépendant dépend d'une caisse de retraite bien précise en fonction de son code APE.
Voici le lien pour accéder au document des services publics permettant de connaître la caisse de retraite des professions libérales du code APE 1396Z Professions libérales et caisse de retraite

1396Z - OPCO - OPCA - Instituts de Formation

Les OPCO (Opérateurs de compétences) de l'activité Fabrication d autres textiles techniques et industriels sont définis par les conventions collectives possibles pour ce code APE. Voici le tableau des OPCO possibles. Vous pouvez consulter notre guide pour les OPCO pour le code APE 1396Z sur le lien suivant: OPCO - OPCA du code APE 1396Z
Les OPCO sont les organismes chargés de recouvrer la taxe d'apprentissage et de financer les alternances et formations de vos salariés.

Nom de l'OPCO	Adresse	Code Postal	Ville
OPCO 2I	55 Rue de Châteaudun	75009	PARIS

Les assurances obligatoires pour l'activité: Fabrication d autres textiles techniques et industriels

Fabrication d autres textiles techniques et industriels n'est pas une activité réglementée. Ainsi, aucune assurance de type responsabilité civile (RC PRO) n'est obligatoire spécifiquement pour l'exercice de cette activité. Néanmoins, il est fortement recommandé de souscrire à des assurances de responsabilité civile pour l'activité Fabrication d autres textiles techniques et industriels. Concernant les assurances obligatoires pour vos employés (Mutuelle Santé et Prévoyance Collective), vous devez vous référer à votre convention collective.

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Quels métiers pour le code APE 1396Z ?

Vous vous posez la question de savoir si votre activité correspond bien au code APE 1396Z ? La réponse n'est pas évidente. Il n'existe pas de liste de métiers clairs pour l'activité Fabrication d autres textiles techniques et industriels. La meilleure option est de prendre une société similaire à la vôtre et de voir quel est son code d'activité. Si vous êtes chef d'entreprise en cours de création ou que vous reprenez une entreprise et que vous désirez connaître si son code APE ou NAF est bien le 1396Z, contactez SideCare.

La liste des métiers possibles pour le code APE 1396Z :

Nom du métier	Famille
Imprimeur / Imprimeuse sur étoffes	INDUSTRIE
Matelassier / Matelassière	ARTS ET FACONNAGE D''OUVRAGES D''ART
Visiteur / Visiteuse en tissage	INDUSTRIE
Sanforiseur / Sanforiseuse en industrie textile	INDUSTRIE
Responsable d'équipe de production traitement de linge	INDUSTRIE
Ourleur / Ourleuse ganterie	INDUSTRIE
Enducteur imprégnateur / Enductrice imprégnatrice en industrie textile	INDUSTRIE
Passeur / Passeuse de chaîne en industrie textile	INDUSTRIE
Mesureur visiteur / Mesureuse visiteuse des industries textiles	INDUSTRIE
Maroquinier metteur / Maroquinière metteuse au point	INDUSTRIE
Responsable d'atelier finissage cuir	INDUSTRIE
Piqueur / Piqueuse en broderie sur tissu chaîne et trame	INDUSTRIE
Rabatteur / Rabatteuse canon des industries de l'habillement et autres fabrications à base d'étoffe	INDUSTRIE
Réceptionnaire cuirs et peaux	INDUSTRIE
Nappeur / Nappeuse en industrie textile	INDUSTRIE
Bonnetier / Bonnetière sur métier rectiligne	INDUSTRIE
Styliste maroquinerie	ARTS ET FACONNAGE D''OUVRAGES D''ART
Responsable d'atelier d'ennoblissement textile	INDUSTRIE
Ouatineur / Ouatineuse	INDUSTRIE
Chef d'atelier en chaussures	INDUSTRIE

Statistiques nationales sur l'activité 1396Z - Fabrication d autres textiles techniques et industriels

Le nombre d'employés en France selon les données de l'INSEE en 2014 ayant pour activité principale Fabrication d autres textiles techniques et industriels est de 7100. Le nombre d'entreprises ayant pour code APE : 1396Z est de 0.

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