Code APE 8690E - Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues

Toutes les informations sur le code APE 8690E de l'INSEE, les conventions collectives pour le code APE 8690E et les procédures pour changer de code APE, les professions libérales, les OPCO (ex OPCA) pour Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues

Cette sous-classe regroupe les activités suivantes :

Les activités des pédicures-podologues

Les activités de l'appareillage audioprothésistes (les métiers de la vente de prothèses auditives ne fait pas partie de cette sous-classe)

Les activités de kinésithérapie

Les activités de physiothérapie

Les activités d'ergothérapie

Les activités de chiropraxie

Les activités d'ostéopathie

Les activités d'orthophonie

Les activités d'orthoptie

Les principales questions sur le code APE 8690E

Définition du code APE 8690E ou du code NAF 8690E, Qu'est-ce que le CODE APE pour Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues ?

APE signifie Activité Principale Exercée. Le code APE 8690E est le code correspondant aux entreprises, associations ou aux micro-entreprises exerçant l'activité nommée Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues. Il est unique à cette activité.

Le code APE est un code qui identifie une activité ou une branche d'activité exercée par une entreprise ou un travailleur indépendant. Ce code a pour but principal d'effectuer des statistiques nationales sur les secteurs d'activités des professionnels et est délivré par l'INSEE lors de la création d'une société Vous pouvez consulter la liste complète des 732 activités françaises.

Quel est le code NAF pour l'activité Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues ? Quelle différence entre code NAF 8690E et code APE 8690E ?

Le code APE est identique au code NAF pour la Nomenclature des Activités Françaises. Il n'y a donc pas de différence entre le CODE NAF et le CODE APE. Le code NAF pour l'activité Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues est donc 8690E. Le code NAF est désormais moins utilisé que le code APE.

Pour résumer : Le code NAF et le CODE APE sont les mêmes codes. Pas de différence

Pourquoi le code APE de mon entreprise est le 8690E ?

Le code APE / NAF de l'activité Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues est donné lors du processus de création de votre entreprise. En effet en immatriculant votre entreprise au greffe ou au centre de formalité des entreprises (CFE), vous avez décrit votre activité. L'INSEE analyse la déclaration de l'activité ou des activités exercées et détermine un code APE qui correspond selon votre déclaration à l'activité principale exercée.

Pour résumer : Le code APE est déterminé au moment de l'immatriculation de votre entreprise par l'INSEE. Une entreprise n'a qu'un seul code APE.

J'ai plusieurs activités, quels codes APE ?

Votre entreprise, micro-entreprise ou auto-entreprise si vous êtes indépendant ne peut avoir qu'un seul code APE. Si vous exercez plusieurs activités au sein de votre entreprise, vous avez dû le mentionner dans vos statuts et à votre RCS. C'est l'activité principale qui détermine votre code APE. L'activité principale est celle qui soit emploie le plus grand nombre de salariés (industrie) soit celle qui génère le plus de chiffre d'affaires. Si parmi vos activités actuelles Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues est l'activité principale alors votre code APE est bien le 8690E.

Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues: comment changer de code APE ?

Deux cas existent selon la raison du changement:

Votre activité principale a changé (ce n'est plus la même qu'initialement déclarée): Vous devez vous adresser alors à votre CFE (Centre de formalités des entreprises), il est obligatoire de le signaler et de demander une modification à votre RCS (Registre du commerce et des sociétés, votre greffe).
Erreur lors de l'immatriculation de votre société: Si vous pensez que l'INSEE vous a attribué un mauvais code APE / NAF lors de l'immatriculation de votre société, il est important de le signaler. Il faut envoyer un courrier ou un mail à la direction régionale de l'INSEE. Voici le document à remplir pour effectuer le changement de votre code APE 8690E : Formulaire de demande de changement de CODE APE INSEE

Si vous avez besoin de conseils, contactez-nous.

Où trouver votre code APE ?

Votre code APE est attribué par l'INSEE lors de la création de votre entreprise. Pour le trouver, vous avez plusieurs solutions:

Solution 1, FICHE DE PAIE: Le code APE figure sur les bulletins de paie ou sur les factures de vente de l'entreprise

Solution 2, LE KBIS. L'activité de votre entreprise figure sur votre KBIS

Solution 3: Le site du tribunal de commerce: Retrouvez votre entreprise sur Infogreffe

Solution 4: Utiliser l'outil de SideCare: Utilisez l'outil SideCare

Attention, l'activité Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues est une activité réglementée. Vous devez absolument lire la description ainsi que les obligations légales associées à l'exercice de cette activité. Vous pouvez aussi consulter les obligations en termes d'assurance pour l'activité Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues.

Les assurances obligatoires pour le code APE 8690E et l'activité Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues

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Protégez votre activité avec une assurance responsabilité civile dédiée à l'activité Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues (ou code APE 8690E)

Protégez votre activité contre les grands risques pouvant survenir lors de l'exercice de l'activité Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues. Vous êtes protégés contre les dommages que vous causez lors de l'exercice de votre activité Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues. Nous trouvons l'assurance RC professionnelle pour Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues la plus adaptée à votre situation.

Si vous êtes micro-entrepreneur dans Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues, nous avons des assurances spécialement dédiées aux auto-entrepreneurs de l'activité Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues

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Optimisez / Trouvez votre mutuelle d'entreprise pour l'activité Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues (ou code APE 8690E).

Il est obligatoire de souscrire à une mutuelle d'entreprise pour toutes les sociétés ayant pour activité Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues et ayant des salariés. Les mutuelles d'entreprise permettent de couvrir les frais de santé du dirigeant et/ou de ses salariés. Il est important d'avoir une mutuelle spécialisée dans l'activité Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues afin de répondre à vos obligations légales de votre convention collective et de vous couvrir le mieux possible.

Pour les Entreprises

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Pour les Indépendants (TNS)

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Obligatoire

Optimisez / Trouvez votre assurance prévoyance pour l'activité Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues (ou code APE 8690E).

Pour toutes les entreprises avec des salariés, il est nécessaire d'avoir une assurance prévoyance couvrant les risques majeurs du métier Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues.
Pour les cadres de l'activité Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues, il est nécessaire d'avoir une assurance prévoyance cotisant pour au moins 1.5% du salaire de chaque salarié Cadre.
Pour les non-cadres, selon votre convention collective (80%), il est obligatoire de souscrire à une assurance prévoyance pour vos salariés.

Pour les Entreprises

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Vous avez des salariés ? Vous désirez avoir un système de gestion des salariés spécialement conçu pour le code APE 8690E ?

SideCare a conçu un système de gestion des ressources humaines (SIRH) en partie créé pour le code APE 8690E. Vous pouvez y gérer les onboarding, offboarding, absences et congés, notes de frais, titres de transport, etc. de vos salariés.

Vous pouvez découvrir le SIRH gratuit de SideCare sur le lien ci-dessous.

Attention, le code APE 8690E qui a une utilité statistique peut être également important pour des clients ou des prestataires. En effet, certaines entreprises sont écartées d'appels d'offres si leur code APE ne correspond pas à la mission demandée. Le code NAF 8690E est utilisé pour certaines assurances pour évaluer le risque de l'activité de la société.

Santé humaine et action sociale

Nom de la Section de l'activité Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues
Activités pour la santé humaine
Division de l'activité Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues
Autres activités pour la santé humaine
Groupe de l'activité Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues
Autres activités pour la santé humaine
Classe de l'activité Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues

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Activités comprises dans le code APE 8690E

les activités des professionnels de la rééducation sensorielle et motrice : kinésithérapie, physiothérapie, ergothérapie, chiropraxie, ostéopathie, orthophonie, orthoptie, etc.
les activités des professionnels de l'appareillage audioprothésistes lorsque cette activité est une prestation de services non associée à la vente de prothèses auditives
les activités des pédicures-podologues

Activités non comprises dans le code APE 8690E

les activités de manucure et de soin des pieds à vocation esthétique

Les autres Activités possibles avec le code APE 8690E

De manière fréquente, les entreprises exerçant l'activité de Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues exercent d'autres activités. La question qui revient souvent est :

Est-ce que je peux exercer une autre activité que les activités décrites dans le code APE 8690E ?
Réponse : Oui, vous pouvez exercer plusieurs activités différentes de celle de votre code APE 8690E. L'unique critère à prendre en compte est de savoir si une de ces autres activités est majoritaire par rapport à l'activité de Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues. Le critère de "majoritaire" s'entend par chiffre d'affaires généré. Si c'est le cas, vous devez effectuer une demande de changement de code APE. Sinon, vous n'avez pas besoin de changer de code APE et vous avez parfaitement le droit d'exercer d'autres activités non mentionnées dans le code APE / NAF 8690E.

Exception si vous exercez d'autres activités : Les assurances de responsabilité civile. Si vous exercez des activités en dehors des activités du code APE 8690E, vous devez les déclarer à votre assureur. En effet, pour ce risque, l'assureur ne vous protégera que sur les activités déclarées.

Les Conventions collectives pour l'activité Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues

Une activité déterminée par un CODE NAF / APE peut avoir une ou plusieurs conventions collectives possibles. La convention collective d'une entreprise ayant pour code APE 8690E, est choisie par l'employeur dans la liste fournie ci-dessous. Une entreprise dépend en général d'une seule convention collective. Les conventions collectives rattachées à l'activité Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues et à tous les métiers en général, peuvent être nationales, ou restreintes à certaines régions, départements ou même à une entreprise en particulier.

Dans tous les cas, la convention collective ne peut pas comporter des clauses et des articles moins favorables aux salariés que ceux définis dans le Code du travail.

Retrouvez ci-dessous les conventions collectives possibles pour Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues, nous vous donnons la proportion des salariés dépendant de chacune des conventions collectives.
Toutes les Conventions Collectives pour le code APE 8690E , Tous Les IDCC pour le code NAF 8690E

Code IDCC	Convention Collective	% des employés de l'activité concernés
01982	Négoce et services médico-techniques	0.0 %
02128	Mutualité	0.0 %
01147	Cabinets médicaux	43.5 %
02264	Hospitalisation privée à but lucratif	6.0 %

Quelles conventions collectives pour le code APE 8690E ?

La convention collective la plus probable si votre entreprise a le code APE 8690E ou le code NAF 8690E est la convention collective Négoce et services médico-techniques. 0.0 % des employés de ce secteur d'activité adhèrent à cette convention collective selon l'INSEE. Si vous avez le code APE 8690E, il est donc probable que votre convention collective soit celle-ci.

L'IDCC pour le code APE 8690E ou le code NAF 8690E est donc 01982 correspondant à la convention collective Négoce et services médico-techniques . Retrouvez la convention collective gratuite du code APE sur le lien suivant Négoce et services médico-techniques Texte Gratuit .

Caisse de retraite pour le Code APE 8690E

Cas des entreprises: Pour les entreprises ayant l'activité 8690E, la cotisation à la caisse de retraite complémentaire est obligatoire. Cette cotisation est de 7.87 % du salaire brut de chaque salarié calculé mensuellement. La caisse de retraite Agirc-Arrco référente pour le code NAF 8690E est disponible sur le document suivant: Liste des caisses de retraite par code NAF

Cas des indépendants: Les indépendants du secteur Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues peuvent cotiser à leur retraite complémentaire dans la caisse CIPAV ou maintenant SSI (sécurité sociale des indépendants). Voir: Professions libérales et caisse de retraite

Code APE 8690E Auto entrepreneur et Micro-entreprise

Les micro-entreprises et les auto-entrepreneurs ont tous un numéro SIRET et par conséquent un code APE. Le code APE 8690E est le même pour une micro-entreprise et une SAS si les deux structures exercent la même activité. Il n'y a pas de différence entre les entreprises et les micro-entreprises.

Remarque sur les CCN et Auto-Entrepreneur: Les micro-entreprises dans l'activité Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues n'ont pas de convention collective car elles n'ont pas de salarié. En effet, les micro-entrepreneurs sont des travailleurs non salariés (TNS) et n'ont pas de convention collective. Les micro-entrepreneurs ne sont donc pas tenus de respecter les conventions collectives du code APE 8690E

Code APE 8690E Profession Libérale

On distingue 2 groupes au sein des professions libérales: les professions libérales réglementées et des professions libérales non réglementées.
Le code APE 8690E détermine pour les professions libérales la caisse de retraite principalement. En effet, pour chaque code APE, un indépendant dépend d'une caisse de retraite bien précise en fonction de son code APE.
Voici le lien pour accéder au document des services publics permettant de connaître la caisse de retraite des professions libérales du code APE 8690E Professions libérales et caisse de retraite

8690E - OPCO - OPCA - Instituts de Formation

Les OPCO (Opérateurs de compétences) de l'activité Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues sont définis par les conventions collectives possibles pour ce code APE. Voici le tableau des OPCO possibles. Vous pouvez consulter notre guide pour les OPCO pour le code APE 8690E sur le lien suivant: OPCO - OPCA du code APE 8690E
Les OPCO sont les organismes chargés de recouvrer la taxe d'apprentissage et de financer les alternances et formations de vos salariés.

Nom de l'OPCO	Adresse	Code Postal	Ville
OPCO Cohésion sociale	43 Boulevard Diderot	75012	PARIS
OPCO Entreprises de proximité	53 Rue Ampère	75017	PARIS
OPCO Santé	31 Rue Anatole France	92300	Levallois-Perret

Les assurances obligatoires pour l'activité: Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues

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Quels métiers pour le code APE 8690E ?

Vous vous posez la question de savoir si votre activité correspond bien au code APE 8690E ? La réponse n'est pas évidente. Il n'existe pas de liste de métiers clairs pour l'activité Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues. La meilleure option est de prendre une société similaire à la vôtre et de voir quel est son code d'activité. Si vous êtes chef d'entreprise en cours de création ou que vous reprenez une entreprise et que vous désirez connaître si son code APE ou NAF est bien le 8690E, contactez SideCare.

La liste des métiers possibles pour le code APE 8690E :

Nom du métier	Famille
Allergologue	SANTE
Dermatologue	SANTE
Pédiatre	SANTE
Pneumologue	SANTE
Radiologue	SANTE
Rhumatologue	SANTE
Urologue	SANTE
Ambulancier / Ambulancière	SANTE
Audioprothésiste	SANTE
Infirmier / Infirmière hygiéniste	SANTE
Orthodontiste	SANTE
Orthoptiste	SANTE
Podologue	SANTE
Psychanalyste	SERVICES A LA PERSONNE ET A LA COLLECTIVITE
Psychothérapeute	SERVICES A LA PERSONNE ET A LA COLLECTIVITE
Puériculteur / Puéricultrice responsable de pouponnière	SANTE
Technicien thermicien / Technicienne thermicienne de maintenance	INSTALLATION ET MAINTENANCE
Physiothérapeute	SANTE
Prothésiste ongulaire	COMMERCE, VENTE ET GRANDE DISTRIBUTION
Chef de site sécurité incendie	SERVICES A LA PERSONNE ET A LA COLLECTIVITE

Statistiques nationales sur l'activité 8690E - Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues

Le nombre d'employés en France selon les données de l'INSEE en 2014 ayant pour activité principale Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues est de 2800. Le nombre d'entreprises ayant pour code APE : 8690E est de 119904.

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