Code APE 2815Z - Fabrication d engrenages et d organes mécaniques de transmission

Toutes les informations sur le code APE 2815Z de l'INSEE, les conventions collectives pour le code APE 2815Z et les procédures pour changer de code APE, les professions libérales, les OPCO (ex OPCA) pour Fabrication d engrenages et d organes mécaniques de transmission

Les principales questions sur le code APE 2815Z

Définition du code APE 2815Z ou du code NAF 2815Z, Qu'est-ce que le CODE APE pour Fabrication d engrenages et d organes mécaniques de transmission ?

APE signifie Activité Principale Exercée. Le code APE 2815Z est le code correspondant aux entreprises, associations ou aux micro-entreprises exerçant l'activité nommée Fabrication d engrenages et d organes mécaniques de transmission. Il est unique à cette activité.

Le code APE est un code qui identifie une activité ou une branche d'activité exercée par une entreprise ou un travailleur indépendant. Ce code a pour but principal d'effectuer des statistiques nationales sur les secteurs d'activités des professionnels et est délivré par l'INSEE lors de la création d'une société Vous pouvez consulter la liste complète des 732 activités françaises.

Quel est le code NAF pour l'activité Fabrication d engrenages et d organes mécaniques de transmission ? Quelle différence entre code NAF 2815Z et code APE 2815Z ?

Le code APE est identique au code NAF pour la Nomenclature des Activités Françaises. Il n'y a donc pas de différence entre le CODE NAF et le CODE APE. Le code NAF pour l'activité Fabrication d engrenages et d organes mécaniques de transmission est donc 2815Z. Le code NAF est désormais moins utilisé que le code APE.

Pour résumer : Le code NAF et le CODE APE sont les mêmes codes. Pas de différence

Pourquoi le code APE de mon entreprise est le 2815Z ?

Le code APE / NAF de l'activité Fabrication d engrenages et d organes mécaniques de transmission est donné lors du processus de création de votre entreprise. En effet en immatriculant votre entreprise au greffe ou au centre de formalité des entreprises (CFE), vous avez décrit votre activité. L'INSEE analyse la déclaration de l'activité ou des activités exercées et détermine un code APE qui correspond selon votre déclaration à l'activité principale exercée.

Pour résumer : Le code APE est déterminé au moment de l'immatriculation de votre entreprise par l'INSEE. Une entreprise n'a qu'un seul code APE.

J'ai plusieurs activités, quels codes APE ?

Votre entreprise, micro-entreprise ou auto-entreprise si vous êtes indépendant ne peut avoir qu'un seul code APE. Si vous exercez plusieurs activités au sein de votre entreprise, vous avez dû le mentionner dans vos statuts et à votre RCS. C'est l'activité principale qui détermine votre code APE. L'activité principale est celle qui soit emploie le plus grand nombre de salariés (industrie) soit celle qui génère le plus de chiffre d'affaires. Si parmi vos activités actuelles Fabrication d engrenages et d organes mécaniques de transmission est l'activité principale alors votre code APE est bien le 2815Z.

Fabrication d engrenages et d organes mécaniques de transmission: comment changer de code APE ?

Deux cas existent selon la raison du changement:

Votre activité principale a changé (ce n'est plus la même qu'initialement déclarée): Vous devez vous adresser alors à votre CFE (Centre de formalités des entreprises), il est obligatoire de le signaler et de demander une modification à votre RCS (Registre du commerce et des sociétés, votre greffe).
Erreur lors de l'immatriculation de votre société: Si vous pensez que l'INSEE vous a attribué un mauvais code APE / NAF lors de l'immatriculation de votre société, il est important de le signaler. Il faut envoyer un courrier ou un mail à la direction régionale de l'INSEE. Voici le document à remplir pour effectuer le changement de votre code APE 2815Z : Formulaire de demande de changement de CODE APE INSEE

Si vous avez besoin de conseils, contactez-nous.

Où trouver votre code APE ?

Votre code APE est attribué par l'INSEE lors de la création de votre entreprise. Pour le trouver, vous avez plusieurs solutions:

Solution 1, FICHE DE PAIE: Le code APE figure sur les bulletins de paie ou sur les factures de vente de l'entreprise

Solution 2, LE KBIS. L'activité de votre entreprise figure sur votre KBIS

Solution 3: Le site du tribunal de commerce: Retrouvez votre entreprise sur Infogreffe

Solution 4: Utiliser l'outil de SideCare: Utilisez l'outil SideCare

L'activité Fabrication d engrenages et d organes mécaniques de transmission n'est pas une activité réglementée. Néanmoins, il est important pour tous les dirigeants d'entreprise ayant le code APE 2815Z de lire attentivement les conseils à propos de leurs conventions collectives et à propos des assurances conseillées pour l'exercice de cette activité.

Voici l'objet social de quelques entreprises appartenant au code APE Fabrication d engrenages et d organes mécaniques de transmission

Exemple : Conseil, expertise et maintenance se rapportant aux transmissions par engrenages. Négoce de tous composants mécaniques s'y rapportant; Conception, fabrication de réducteurs et multiplicateurs.

Exemple : Achat, vente, échange, importation, exportation, consignation, emmagasinage, warrantage, transit, transport de tous produits, marchandises, denrées etc.

Exemple : Fabrication de pièces mécaniques principalement taillées et obtenues par usinage, décolletage, brochage et taillage sur tous matériaux et matières plastiques

Les assurances obligatoires pour le code APE 2815Z et l'activité Fabrication d engrenages et d organes mécaniques de transmission

À partir de 15€ par mois

Protégez votre activité avec une assurance responsabilité civile dédiée à l'activité Fabrication d engrenages et d organes mécaniques de transmission (ou code APE 2815Z)

Protégez votre activité contre les grands risques pouvant survenir lors de l'exercice de l'activité Fabrication d engrenages et d organes mécaniques de transmission. Vous êtes protégés contre les dommages que vous causez lors de l'exercice de votre activité Fabrication d engrenages et d organes mécaniques de transmission. Nous trouvons l'assurance RC professionnelle pour Fabrication d engrenages et d organes mécaniques de transmission la plus adaptée à votre situation.

Si vous êtes micro-entrepreneur dans Fabrication d engrenages et d organes mécaniques de transmission, nous avons des assurances spécialement dédiées aux auto-entrepreneurs de l'activité Fabrication d engrenages et d organes mécaniques de transmission

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Optimisez / Trouvez votre mutuelle d'entreprise pour l'activité Fabrication d engrenages et d organes mécaniques de transmission (ou code APE 2815Z).

Il est obligatoire de souscrire à une mutuelle d'entreprise pour toutes les sociétés ayant pour activité Fabrication d engrenages et d organes mécaniques de transmission et ayant des salariés. Les mutuelles d'entreprise permettent de couvrir les frais de santé du dirigeant et/ou de ses salariés. Il est important d'avoir une mutuelle spécialisée dans l'activité Fabrication d engrenages et d organes mécaniques de transmission afin de répondre à vos obligations légales de votre convention collective et de vous couvrir le mieux possible.

Pour les Entreprises

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Optimisez / Trouvez votre assurance prévoyance pour l'activité Fabrication d engrenages et d organes mécaniques de transmission (ou code APE 2815Z).

Pour toutes les entreprises avec des salariés, il est nécessaire d'avoir une assurance prévoyance couvrant les risques majeurs du métier Fabrication d engrenages et d organes mécaniques de transmission.
Pour les cadres de l'activité Fabrication d engrenages et d organes mécaniques de transmission, il est nécessaire d'avoir une assurance prévoyance cotisant pour au moins 1.5% du salaire de chaque salarié Cadre.
Pour les non-cadres, selon votre convention collective (80%), il est obligatoire de souscrire à une assurance prévoyance pour vos salariés.

Pour les Entreprises

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Pour les Indépendants (TNS)

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Vous avez des salariés ? Vous désirez avoir un système de gestion des salariés spécialement conçu pour le code APE 2815Z ?

SideCare a conçu un système de gestion des ressources humaines (SIRH) en partie créé pour le code APE 2815Z. Vous pouvez y gérer les onboarding, offboarding, absences et congés, notes de frais, titres de transport, etc. de vos salariés.

Vous pouvez découvrir le SIRH gratuit de SideCare sur le lien ci-dessous.

Attention, le code APE 2815Z qui a une utilité statistique peut être également important pour des clients ou des prestataires. En effet, certaines entreprises sont écartées d'appels d'offres si leur code APE ne correspond pas à la mission demandée. Le code NAF 2815Z est utilisé pour certaines assurances pour évaluer le risque de l'activité de la société.

Industrie manufacturière

Nom de la Section de l'activité Fabrication d engrenages et d organes mécaniques de transmission
Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Division de l'activité Fabrication d engrenages et d organes mécaniques de transmission
Fabrication de machines d'usage général
Groupe de l'activité Fabrication d engrenages et d organes mécaniques de transmission
Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission
Classe de l'activité Fabrication d engrenages et d organes mécaniques de transmission

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Activités comprises dans le code APE 2815Z

la fabrication de roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles et de leurs éléments
la fabrication d'organes mécaniques de transmission de l'énergie :
- arbres de transmission et manivelles : arbres à cames, vilebrequins, manivelles, etc.
- paliers et coussinets
la fabrication d'engrenages et de roues de friction ainsi que de réducteurs, de multiplicateurs et de variateurs de vitesse
la fabrication d'embrayages et d'organes d'accouplement
la fabrication de volants et de poulies
la fabrication de chaînes à maillons articulés
la fabrication de chaînes pour la transmission de l'énergie

arbres de transmission et manivelles : arbres à cames, vilebrequins, manivelles, etc.
paliers et coussinets

Activités non comprises dans le code APE 2815Z

la fabrication d'autres chaînes
la fabrication d'organes hydrauliques de transmission
la fabrication de transmissions hydrostatiques
la fabrication d'embrayages et de variateurs de vitesses électromagnétiques
la fabrication de parties d'équipements de transmission de l'énergie identifiables comme parties de véhicules ou d'avions

Les autres Activités possibles avec le code APE 2815Z

De manière fréquente, les entreprises exerçant l'activité de Fabrication d engrenages et d organes mécaniques de transmission exercent d'autres activités. La question qui revient souvent est :

Est-ce que je peux exercer une autre activité que les activités décrites dans le code APE 2815Z ?
Réponse : Oui, vous pouvez exercer plusieurs activités différentes de celle de votre code APE 2815Z. L'unique critère à prendre en compte est de savoir si une de ces autres activités est majoritaire par rapport à l'activité de Fabrication d engrenages et d organes mécaniques de transmission. Le critère de "majoritaire" s'entend par chiffre d'affaires généré. Si c'est le cas, vous devez effectuer une demande de changement de code APE. Sinon, vous n'avez pas besoin de changer de code APE et vous avez parfaitement le droit d'exercer d'autres activités non mentionnées dans le code APE / NAF 2815Z.

Exception si vous exercez d'autres activités : Les assurances de responsabilité civile. Si vous exercez des activités en dehors des activités du code APE 2815Z, vous devez les déclarer à votre assureur. En effet, pour ce risque, l'assureur ne vous protégera que sur les activités déclarées.

Les Conventions collectives pour l'activité Fabrication d engrenages et d organes mécaniques de transmission

Une activité déterminée par un CODE NAF / APE peut avoir une ou plusieurs conventions collectives possibles. La convention collective d'une entreprise ayant pour code APE 2815Z, est choisie par l'employeur dans la liste fournie ci-dessous. Une entreprise dépend en général d'une seule convention collective. Les conventions collectives rattachées à l'activité Fabrication d engrenages et d organes mécaniques de transmission et à tous les métiers en général, peuvent être nationales, ou restreintes à certaines régions, départements ou même à une entreprise en particulier.

Dans tous les cas, la convention collective ne peut pas comporter des clauses et des articles moins favorables aux salariés que ceux définis dans le Code du travail.

Retrouvez ci-dessous les conventions collectives possibles pour Fabrication d engrenages et d organes mécaniques de transmission, nous vous donnons la proportion des salariés dépendant de chacune des conventions collectives.
Toutes les Conventions Collectives pour le code APE 2815Z , Tous Les IDCC pour le code NAF 2815Z

Code IDCC	Convention Collective	% des employés de l'activité concernés
00836	Métallurgie Haute Savoie	27.5 %
00650	Métallurgie cadres	11.0 %
02992	Métallurgie Indre et Loire	8.5 %
Autre	sport	7.5 %
01592	Métallurgie Nord Valenciennois Cambrésis	6.9 %
02489	Métallurgie Vendée	6.4 %
01912	Métallurgie Haut Rhin	4.0 %
01967	Métallurgie Bas Rhin	3.7 %
00054	Métallurgie Région Parisienne	3.5 %
02126	Métallurgie Nîmes (Gard Lozère)	3.3 %
01578	Métallurgie Loire Yssingeaux	2.6 %
01604	Métallurgie Seine Maritime Rouen Dieppe	2.1 %
01576	Métallurgie Cher	2.0 %
00822	Métallurgie Savoie	1.9 %
01732	Métallurgie Yonne	1.8 %
03053	Métallurgie Haute-Saône	1.7 %
02294	Métallurgie Aube	1.6 %
00045	Caoutchouc	1.4 %
00911	Métallurgie Seine et Marne	1.2 %
01472	Métallurgie Pas de Calais	1.1 %

Quelles conventions collectives pour le code APE 2815Z ?

La convention collective la plus probable si votre entreprise a le code APE 2815Z ou le code NAF 2815Z est la convention collective Métallurgie Haute Savoie. 27.5 % des employés de ce secteur d'activité adhèrent à cette convention collective selon l'INSEE. Si vous avez le code APE 2815Z, il est donc probable que votre convention collective soit celle-ci.

L'IDCC pour le code APE 2815Z ou le code NAF 2815Z est donc 00836 correspondant à la convention collective Métallurgie Haute Savoie . Retrouvez la convention collective gratuite du code APE sur le lien suivant Métallurgie Haute Savoie Texte Gratuit .

Caisse de retraite pour le Code APE 2815Z

Cas des entreprises: Pour les entreprises ayant l'activité 2815Z, la cotisation à la caisse de retraite complémentaire est obligatoire. Cette cotisation est de 7.87 % du salaire brut de chaque salarié calculé mensuellement. La caisse de retraite Agirc-Arrco référente pour le code NAF 2815Z est disponible sur le document suivant: Liste des caisses de retraite par code NAF

Cas des indépendants: Les indépendants du secteur Fabrication d engrenages et d organes mécaniques de transmission peuvent cotiser à leur retraite complémentaire dans la caisse CIPAV ou maintenant SSI (sécurité sociale des indépendants). Voir: Professions libérales et caisse de retraite

Code APE 2815Z Auto entrepreneur et Micro-entreprise

Les micro-entreprises et les auto-entrepreneurs ont tous un numéro SIRET et par conséquent un code APE. Le code APE 2815Z est le même pour une micro-entreprise et une SAS si les deux structures exercent la même activité. Il n'y a pas de différence entre les entreprises et les micro-entreprises.

Remarque sur les CCN et Auto-Entrepreneur: Les micro-entreprises dans l'activité Fabrication d engrenages et d organes mécaniques de transmission n'ont pas de convention collective car elles n'ont pas de salarié. En effet, les micro-entrepreneurs sont des travailleurs non salariés (TNS) et n'ont pas de convention collective. Les micro-entrepreneurs ne sont donc pas tenus de respecter les conventions collectives du code APE 2815Z

Code APE 2815Z Profession Libérale

On distingue 2 groupes au sein des professions libérales: les professions libérales réglementées et des professions libérales non réglementées.
Le code APE 2815Z détermine pour les professions libérales la caisse de retraite principalement. En effet, pour chaque code APE, un indépendant dépend d'une caisse de retraite bien précise en fonction de son code APE.
Voici le lien pour accéder au document des services publics permettant de connaître la caisse de retraite des professions libérales du code APE 2815Z Professions libérales et caisse de retraite

2815Z - OPCO - OPCA - Instituts de Formation

Les OPCO (Opérateurs de compétences) de l'activité Fabrication d engrenages et d organes mécaniques de transmission sont définis par les conventions collectives possibles pour ce code APE. Voici le tableau des OPCO possibles. Vous pouvez consulter notre guide pour les OPCO pour le code APE 2815Z sur le lien suivant: OPCO - OPCA du code APE 2815Z
Les OPCO sont les organismes chargés de recouvrer la taxe d'apprentissage et de financer les alternances et formations de vos salariés.

Nom de l'OPCO	Adresse	Code Postal	Ville
OPCO 2I	55 Rue de Châteaudun	75009	PARIS

Les assurances obligatoires pour l'activité: Fabrication d engrenages et d organes mécaniques de transmission

Fabrication d engrenages et d organes mécaniques de transmission n'est pas une activité réglementée. Ainsi, aucune assurance de type responsabilité civile (RC PRO) n'est obligatoire spécifiquement pour l'exercice de cette activité. Néanmoins, il est fortement recommandé de souscrire à des assurances de responsabilité civile pour l'activité Fabrication d engrenages et d organes mécaniques de transmission. Concernant les assurances obligatoires pour vos employés (Mutuelle Santé et Prévoyance Collective), vous devez vous référer à votre convention collective.

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Quels métiers pour le code APE 2815Z ?

Vous vous posez la question de savoir si votre activité correspond bien au code APE 2815Z ? La réponse n'est pas évidente. Il n'existe pas de liste de métiers clairs pour l'activité Fabrication d engrenages et d organes mécaniques de transmission. La meilleure option est de prendre une société similaire à la vôtre et de voir quel est son code d'activité. Si vous êtes chef d'entreprise en cours de création ou que vous reprenez une entreprise et que vous désirez connaître si son code APE ou NAF est bien le 2815Z, contactez SideCare.

La liste des métiers possibles pour le code APE 2815Z :

Nom du métier	Famille
Lamineur-ébaucheur / Lamineuse-ébaucheuse	INDUSTRIE
Mouleur / Mouleuse sable	INDUSTRIE
Profileur / Profileuse en tréfilerie	INDUSTRIE
Responsable de fusion en métallurgie	INDUSTRIE
Emboutisseur / Emboutisseuse	INDUSTRIE
Ajusteur-emboutisseur / Ajusteuse-emboutisseuse	INDUSTRIE
Tuyauteur industriel / Tuyauteuse industrielle	INDUSTRIE
Ajusteur balancier / Ajusteuse balancière	INDUSTRIE
Coquilleur / Coquilleuse en fonderie	INDUSTRIE
Chef d'équipe en métallurgie	INDUSTRIE
Responsable d'unité autonome de production en matériels électroniques	INDUSTRIE
Chef d'équipe tuyauteur / tuyauteuse	INDUSTRIE
Mouleur noyauteur / Mouleuse noyauteuse machine	INDUSTRIE
Thermoformeur / Thermoformeuse	INDUSTRIE
Chef d'équipe d'estampage	INDUSTRIE
Injecteur / Injecteuse chaussures	INDUSTRIE
Opérateur / Opératrice de laminoir	INDUSTRIE
Fraiseur / Fraiseuse	INDUSTRIE
Mouleur / Mouleuse de grosses pièces de fonderie en fosse	INDUSTRIE
Conducteur / Conductrice de presses à vulcaniser	INDUSTRIE

Statistiques nationales sur l'activité 2815Z - Fabrication d engrenages et d organes mécaniques de transmission

Le nombre d'employés en France selon les données de l'INSEE en 2014 ayant pour activité principale Fabrication d engrenages et d organes mécaniques de transmission est de 11700. Le nombre d'entreprises ayant pour code APE : 2815Z est de 0.

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