Code APE 2443Z - Métallurgie du plomb, du zinc ou de l étain

Toutes les informations sur le code APE 2443Z de l'INSEE, les conventions collectives pour le code APE 2443Z et les procédures pour changer de code APE, les professions libérales, les OPCO (ex OPCA) pour Métallurgie du plomb, du zinc ou de l étain

Les principales questions sur le code APE 2443Z

Définition du code APE 2443Z ou du code NAF 2443Z, Qu'est-ce que le CODE APE pour Métallurgie du plomb, du zinc ou de l étain ?

APE signifie Activité Principale Exercée. Le code APE 2443Z est le code correspondant aux entreprises, associations ou aux micro-entreprises exerçant l'activité nommée Métallurgie du plomb, du zinc ou de l étain. Il est unique à cette activité.

Le code APE est un code qui identifie une activité ou une branche d'activité exercée par une entreprise ou un travailleur indépendant. Ce code a pour but principal d'effectuer des statistiques nationales sur les secteurs d'activités des professionnels et est délivré par l'INSEE lors de la création d'une société Vous pouvez consulter la liste complète des 732 activités françaises.

Quel est le code NAF pour l'activité Métallurgie du plomb, du zinc ou de l étain ? Quelle différence entre code NAF 2443Z et code APE 2443Z ?

Le code APE est identique au code NAF pour la Nomenclature des Activités Françaises. Il n'y a donc pas de différence entre le CODE NAF et le CODE APE. Le code NAF pour l'activité Métallurgie du plomb, du zinc ou de l étain est donc 2443Z. Le code NAF est désormais moins utilisé que le code APE.

Pour résumer : Le code NAF et le CODE APE sont les mêmes codes. Pas de différence

Pourquoi le code APE de mon entreprise est le 2443Z ?

Le code APE / NAF de l'activité Métallurgie du plomb, du zinc ou de l étain est donné lors du processus de création de votre entreprise. En effet en immatriculant votre entreprise au greffe ou au centre de formalité des entreprises (CFE), vous avez décrit votre activité. L'INSEE analyse la déclaration de l'activité ou des activités exercées et détermine un code APE qui correspond selon votre déclaration à l'activité principale exercée.

Pour résumer : Le code APE est déterminé au moment de l'immatriculation de votre entreprise par l'INSEE. Une entreprise n'a qu'un seul code APE.

J'ai plusieurs activités, quels codes APE ?

Votre entreprise, micro-entreprise ou auto-entreprise si vous êtes indépendant ne peut avoir qu'un seul code APE. Si vous exercez plusieurs activités au sein de votre entreprise, vous avez dû le mentionner dans vos statuts et à votre RCS. C'est l'activité principale qui détermine votre code APE. L'activité principale est celle qui soit emploie le plus grand nombre de salariés (industrie) soit celle qui génère le plus de chiffre d'affaires. Si parmi vos activités actuelles Métallurgie du plomb, du zinc ou de l étain est l'activité principale alors votre code APE est bien le 2443Z.

Métallurgie du plomb, du zinc ou de l étain: comment changer de code APE ?

Deux cas existent selon la raison du changement:

Votre activité principale a changé (ce n'est plus la même qu'initialement déclarée): Vous devez vous adresser alors à votre CFE (Centre de formalités des entreprises), il est obligatoire de le signaler et de demander une modification à votre RCS (Registre du commerce et des sociétés, votre greffe).
Erreur lors de l'immatriculation de votre société: Si vous pensez que l'INSEE vous a attribué un mauvais code APE / NAF lors de l'immatriculation de votre société, il est important de le signaler. Il faut envoyer un courrier ou un mail à la direction régionale de l'INSEE. Voici le document à remplir pour effectuer le changement de votre code APE 2443Z : Formulaire de demande de changement de CODE APE INSEE

Si vous avez besoin de conseils, contactez-nous.

Où trouver votre code APE ?

Votre code APE est attribué par l'INSEE lors de la création de votre entreprise. Pour le trouver, vous avez plusieurs solutions:

Solution 1, FICHE DE PAIE: Le code APE figure sur les bulletins de paie ou sur les factures de vente de l'entreprise

Solution 2, LE KBIS. L'activité de votre entreprise figure sur votre KBIS

Solution 3: Le site du tribunal de commerce: Retrouvez votre entreprise sur Infogreffe

Solution 4: Utiliser l'outil de SideCare: Utilisez l'outil SideCare

L'activité Métallurgie du plomb, du zinc ou de l étain n'est pas une activité réglementée. Néanmoins, il est important pour tous les dirigeants d'entreprise ayant le code APE 2443Z de lire attentivement les conseils à propos de leurs conventions collectives et à propos des assurances conseillées pour l'exercice de cette activité.

Voici l'objet social de quelques entreprises appartenant au code APE Métallurgie du plomb, du zinc ou de l étain

Exemple : Achat et vente de matériaux la fabrication d'alliages en découlant et toutes activités métallurgiques achat vente négoce de tous produits afférents à l'activité de fonderie de métaux.

Exemple : En france et a l'étranger, prendre et gérer des participations dans des entreprises industrielles, commerciales et financières ou de développer toutes opérations dans ces secteurs ainsi que d'accomplir tous types d'opérations dans les secteurs d'activité dans lesquelles elle détient ou a l'intention de détenir des participations, la gestion des participations qu'elle détient comprend les activités de conseil et d'assistance en matière de gestion et de stratégie avec notamment l'examen, l'étude et la réalisation des opportunités de rapprochement entre entreprises liées ou non.

Exemple : Achat et la vente à l'importation et à l'exportation, la fabrication sous toutes formes et par tous moyens, de tous métaux et alliage, transformation de métaux et alliages à caractère industriel, achat transformation vente de tous métaux et métalloïdes ainsi que leurs composé sous forme de produit fini ou demi-fini, toutes prestations de services, l'acquisition et l'utilisation de toutes les inventions, brevets et procédés de fabrication

Les assurances obligatoires pour le code APE 2443Z et l'activité Métallurgie du plomb, du zinc ou de l étain

À partir de 15€ par mois

Protégez votre activité avec une assurance responsabilité civile dédiée à l'activité Métallurgie du plomb, du zinc ou de l étain (ou code APE 2443Z)

Protégez votre activité contre les grands risques pouvant survenir lors de l'exercice de l'activité Métallurgie du plomb, du zinc ou de l étain. Vous êtes protégés contre les dommages que vous causez lors de l'exercice de votre activité Métallurgie du plomb, du zinc ou de l étain. Nous trouvons l'assurance RC professionnelle pour Métallurgie du plomb, du zinc ou de l étain la plus adaptée à votre situation.

Si vous êtes micro-entrepreneur dans Métallurgie du plomb, du zinc ou de l étain, nous avons des assurances spécialement dédiées aux auto-entrepreneurs de l'activité Métallurgie du plomb, du zinc ou de l étain

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Optimisez / Trouvez votre mutuelle d'entreprise pour l'activité Métallurgie du plomb, du zinc ou de l étain (ou code APE 2443Z).

Il est obligatoire de souscrire à une mutuelle d'entreprise pour toutes les sociétés ayant pour activité Métallurgie du plomb, du zinc ou de l étain et ayant des salariés. Les mutuelles d'entreprise permettent de couvrir les frais de santé du dirigeant et/ou de ses salariés. Il est important d'avoir une mutuelle spécialisée dans l'activité Métallurgie du plomb, du zinc ou de l étain afin de répondre à vos obligations légales de votre convention collective et de vous couvrir le mieux possible.

Pour les Entreprises

2 minutes

Pour les Indépendants (TNS)

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À partir de 15€ par mois par salarié

Obligatoire

Optimisez / Trouvez votre assurance prévoyance pour l'activité Métallurgie du plomb, du zinc ou de l étain (ou code APE 2443Z).

Pour toutes les entreprises avec des salariés, il est nécessaire d'avoir une assurance prévoyance couvrant les risques majeurs du métier Métallurgie du plomb, du zinc ou de l étain.
Pour les cadres de l'activité Métallurgie du plomb, du zinc ou de l étain, il est nécessaire d'avoir une assurance prévoyance cotisant pour au moins 1.5% du salaire de chaque salarié Cadre.
Pour les non-cadres, selon votre convention collective (80%), il est obligatoire de souscrire à une assurance prévoyance pour vos salariés.

Pour les Entreprises

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Pour les Indépendants (TNS)

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Vous avez des salariés ? Vous désirez avoir un système de gestion des salariés spécialement conçu pour le code APE 2443Z ?

SideCare a conçu un système de gestion des ressources humaines (SIRH) en partie créé pour le code APE 2443Z. Vous pouvez y gérer les onboarding, offboarding, absences et congés, notes de frais, titres de transport, etc. de vos salariés.

Vous pouvez découvrir le SIRH gratuit de SideCare sur le lien ci-dessous.

Attention, le code APE 2443Z qui a une utilité statistique peut être également important pour des clients ou des prestataires. En effet, certaines entreprises sont écartées d'appels d'offres si leur code APE ne correspond pas à la mission demandée. Le code NAF 2443Z est utilisé pour certaines assurances pour évaluer le risque de l'activité de la société.

Industrie manufacturière

Nom de la Section de l'activité Métallurgie du plomb, du zinc ou de l étain
Métallurgie
Division de l'activité Métallurgie du plomb, du zinc ou de l étain
Production de métaux précieux et d'autres métaux non ferreux
Groupe de l'activité Métallurgie du plomb, du zinc ou de l étain
Métallurgie du plomb, du zinc ou de l'étain
Classe de l'activité Métallurgie du plomb, du zinc ou de l étain

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Activités comprises dans le code APE 2443Z

la production de plomb, de zinc et d'étain
la production d'alliages de plomb, de zinc et d'étain
la production de tôles, feuilles minces, barres, fils, profilés, etc., en plomb, zinc ou étain

Activités non comprises dans le code APE 2443Z

la production d'éléments de couverture en zinc : gouttières, faîtages, etc.

Les autres Activités possibles avec le code APE 2443Z

De manière fréquente, les entreprises exerçant l'activité de Métallurgie du plomb, du zinc ou de l étain exercent d'autres activités. La question qui revient souvent est :

Est-ce que je peux exercer une autre activité que les activités décrites dans le code APE 2443Z ?
Réponse : Oui, vous pouvez exercer plusieurs activités différentes de celle de votre code APE 2443Z. L'unique critère à prendre en compte est de savoir si une de ces autres activités est majoritaire par rapport à l'activité de Métallurgie du plomb, du zinc ou de l étain. Le critère de "majoritaire" s'entend par chiffre d'affaires généré. Si c'est le cas, vous devez effectuer une demande de changement de code APE. Sinon, vous n'avez pas besoin de changer de code APE et vous avez parfaitement le droit d'exercer d'autres activités non mentionnées dans le code APE / NAF 2443Z.

Exception si vous exercez d'autres activités : Les assurances de responsabilité civile. Si vous exercez des activités en dehors des activités du code APE 2443Z, vous devez les déclarer à votre assureur. En effet, pour ce risque, l'assureur ne vous protégera que sur les activités déclarées.

Les Conventions collectives pour l'activité Métallurgie du plomb, du zinc ou de l étain

Une activité déterminée par un CODE NAF / APE peut avoir une ou plusieurs conventions collectives possibles. La convention collective d'une entreprise ayant pour code APE 2443Z, est choisie par l'employeur dans la liste fournie ci-dessous. Une entreprise dépend en général d'une seule convention collective. Les conventions collectives rattachées à l'activité Métallurgie du plomb, du zinc ou de l étain et à tous les métiers en général, peuvent être nationales, ou restreintes à certaines régions, départements ou même à une entreprise en particulier.

Dans tous les cas, la convention collective ne peut pas comporter des clauses et des articles moins favorables aux salariés que ceux définis dans le Code du travail.

Retrouvez ci-dessous les conventions collectives possibles pour Métallurgie du plomb, du zinc ou de l étain, nous vous donnons la proportion des salariés dépendant de chacune des conventions collectives.
Toutes les Conventions Collectives pour le code APE 2443Z , Tous Les IDCC pour le code NAF 2443Z

Code IDCC	Convention Collective	% des employés de l'activité concernés
01387	Métallurgie Flandres Douaisis	31.9 %
0650	Métallurgie Midi Pyrénées	14.7 %
00054	Métallurgie Région Parisienne	14.6 %
00650	Métallurgie cadres	12.4 %
02700	Métallurgie Oise	6.9 %
01966	Métallurgie Loiret	5.4 %
01885	Métallurgie Cote d'or	3.9 %
01472	Métallurgie Pas de Calais	3.0 %
00827	Métallurgie Ardennes	2.9 %
02630	Métallurgie Bouches du Rhône Alpes Haute Provence	2.5 %
00836	Métallurgie Haute Savoie	1.6 %
Autre	sport	0.0 %

Quelles conventions collectives pour le code APE 2443Z ?

La convention collective la plus probable si votre entreprise a le code APE 2443Z ou le code NAF 2443Z est la convention collective Métallurgie Flandres Douaisis. 31.9 % des employés de ce secteur d'activité adhèrent à cette convention collective selon l'INSEE. Si vous avez le code APE 2443Z, il est donc probable que votre convention collective soit celle-ci.

L'IDCC pour le code APE 2443Z ou le code NAF 2443Z est donc 01387 correspondant à la convention collective Métallurgie Flandres Douaisis . Retrouvez la convention collective gratuite du code APE sur le lien suivant Métallurgie Flandres Douaisis Texte Gratuit .

Caisse de retraite pour le Code APE 2443Z

Cas des entreprises: Pour les entreprises ayant l'activité 2443Z, la cotisation à la caisse de retraite complémentaire est obligatoire. Cette cotisation est de 7.87 % du salaire brut de chaque salarié calculé mensuellement. La caisse de retraite Agirc-Arrco référente pour le code NAF 2443Z est disponible sur le document suivant: Liste des caisses de retraite par code NAF

Cas des indépendants: Les indépendants du secteur Métallurgie du plomb, du zinc ou de l étain peuvent cotiser à leur retraite complémentaire dans la caisse CIPAV ou maintenant SSI (sécurité sociale des indépendants). Voir: Professions libérales et caisse de retraite

Code APE 2443Z Auto entrepreneur et Micro-entreprise

Les micro-entreprises et les auto-entrepreneurs ont tous un numéro SIRET et par conséquent un code APE. Le code APE 2443Z est le même pour une micro-entreprise et une SAS si les deux structures exercent la même activité. Il n'y a pas de différence entre les entreprises et les micro-entreprises.

Remarque sur les CCN et Auto-Entrepreneur: Les micro-entreprises dans l'activité Métallurgie du plomb, du zinc ou de l étain n'ont pas de convention collective car elles n'ont pas de salarié. En effet, les micro-entrepreneurs sont des travailleurs non salariés (TNS) et n'ont pas de convention collective. Les micro-entrepreneurs ne sont donc pas tenus de respecter les conventions collectives du code APE 2443Z

Code APE 2443Z Profession Libérale

On distingue 2 groupes au sein des professions libérales: les professions libérales réglementées et des professions libérales non réglementées.
Le code APE 2443Z détermine pour les professions libérales la caisse de retraite principalement. En effet, pour chaque code APE, un indépendant dépend d'une caisse de retraite bien précise en fonction de son code APE.
Voici le lien pour accéder au document des services publics permettant de connaître la caisse de retraite des professions libérales du code APE 2443Z Professions libérales et caisse de retraite

2443Z - OPCO - OPCA - Instituts de Formation

Les OPCO (Opérateurs de compétences) de l'activité Métallurgie du plomb, du zinc ou de l étain sont définis par les conventions collectives possibles pour ce code APE. Voici le tableau des OPCO possibles. Vous pouvez consulter notre guide pour les OPCO pour le code APE 2443Z sur le lien suivant: OPCO - OPCA du code APE 2443Z
Les OPCO sont les organismes chargés de recouvrer la taxe d'apprentissage et de financer les alternances et formations de vos salariés.

Les assurances obligatoires pour l'activité: Métallurgie du plomb, du zinc ou de l étain

Métallurgie du plomb, du zinc ou de l étain n'est pas une activité réglementée. Ainsi, aucune assurance de type responsabilité civile (RC PRO) n'est obligatoire spécifiquement pour l'exercice de cette activité. Néanmoins, il est fortement recommandé de souscrire à des assurances de responsabilité civile pour l'activité Métallurgie du plomb, du zinc ou de l étain. Concernant les assurances obligatoires pour vos employés (Mutuelle Santé et Prévoyance Collective), vous devez vous référer à votre convention collective.

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Quels métiers pour le code APE 2443Z ?

Vous vous posez la question de savoir si votre activité correspond bien au code APE 2443Z ? La réponse n'est pas évidente. Il n'existe pas de liste de métiers clairs pour l'activité Métallurgie du plomb, du zinc ou de l étain. La meilleure option est de prendre une société similaire à la vôtre et de voir quel est son code d'activité. Si vous êtes chef d'entreprise en cours de création ou que vous reprenez une entreprise et que vous désirez connaître si son code APE ou NAF est bien le 2443Z, contactez SideCare.

La liste des métiers possibles pour le code APE 2443Z :

Nom du métier	Famille
Modeleur / Modeleuse en fonderie	INDUSTRIE
Opérateur / Opératrice sur machine de soudage sous flux gazeux	INDUSTRIE
Aide chaudronnier / chaudronnière	INDUSTRIE
Maquettiste modeleur / modeleuse	INDUSTRIE
Tourneur vertical / Tourneuse verticale	INDUSTRIE
Mécanicien-outilleur / Mécanicienne-outilleuse en découpage et emboutissage	INDUSTRIE
Tableautiste en raffinerie	INDUSTRIE
Ebavureur-meuleur industriel / Ebavureuse-meuleuse industrielle	INDUSTRIE
Chef d'atelier de maintenance de matériels	INSTALLATION ET MAINTENANCE
Chauffeur-conducteur / Chauffeuse-conductrice de four de forge/estampage	INDUSTRIE
Tôlier-serrurier / Tôlière-serrurière	INDUSTRIE
Etinceleur / Etinceleuse en électroérosion	INDUSTRIE
Plongeur / Plongeuse hyperbare	INSTALLATION ET MAINTENANCE
Plongeur scaphandrier / Plongeuse scaphandrière	INSTALLATION ET MAINTENANCE
Electromécanicien / Electromécanicienne d'équipements d'exploitation	INSTALLATION ET MAINTENANCE
Chaudronnier-tôlier / Chaudronnière-tôlière	INDUSTRIE
Pilote d'installation de production d'énergie	INDUSTRIE
Ebarbeur-ébavureur industriel / Ebarbeuse-ébavureuse industrielle	INDUSTRIE
Mateur / Mateuse de déformation des métaux	INDUSTRIE
Mécanicien monteur / Mécanicienne monteuse de fabrication	INDUSTRIE

Statistiques nationales sur l'activité 2443Z - Métallurgie du plomb, du zinc ou de l étain

Le nombre d'employés en France selon les données de l'INSEE en 2014 ayant pour activité principale Métallurgie du plomb, du zinc ou de l étain est de 1400. Le nombre d'entreprises ayant pour code APE : 2443Z est de 0.

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