Code APE 2369Z - Fabrication d autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre

Toutes les informations sur le code APE 2369Z de l'INSEE, les conventions collectives pour le code APE 2369Z et les procédures pour changer de code APE, les professions libérales, les OPCO (ex OPCA) pour Fabrication d autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre

Les principales questions sur le code APE 2369Z

Définition du code APE 2369Z ou du code NAF 2369Z, Qu'est-ce que le CODE APE pour Fabrication d autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre ?

APE signifie Activité Principale Exercée. Le code APE 2369Z est le code correspondant aux entreprises, associations ou aux micro-entreprises exerçant l'activité nommée Fabrication d autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre. Il est unique à cette activité.

Le code APE est un code qui identifie une activité ou une branche d'activité exercée par une entreprise ou un travailleur indépendant. Ce code a pour but principal d'effectuer des statistiques nationales sur les secteurs d'activités des professionnels et est délivré par l'INSEE lors de la création d'une société Vous pouvez consulter la liste complète des 732 activités françaises.

Quel est le code NAF pour l'activité Fabrication d autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre ? Quelle différence entre code NAF 2369Z et code APE 2369Z ?

Le code APE est identique au code NAF pour la Nomenclature des Activités Françaises. Il n'y a donc pas de différence entre le CODE NAF et le CODE APE. Le code NAF pour l'activité Fabrication d autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre est donc 2369Z. Le code NAF est désormais moins utilisé que le code APE.

Pour résumer : Le code NAF et le CODE APE sont les mêmes codes. Pas de différence

Pourquoi le code APE de mon entreprise est le 2369Z ?

Le code APE / NAF de l'activité Fabrication d autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre est donné lors du processus de création de votre entreprise. En effet en immatriculant votre entreprise au greffe ou au centre de formalité des entreprises (CFE), vous avez décrit votre activité. L'INSEE analyse la déclaration de l'activité ou des activités exercées et détermine un code APE qui correspond selon votre déclaration à l'activité principale exercée.

Pour résumer : Le code APE est déterminé au moment de l'immatriculation de votre entreprise par l'INSEE. Une entreprise n'a qu'un seul code APE.

J'ai plusieurs activités, quels codes APE ?

Votre entreprise, micro-entreprise ou auto-entreprise si vous êtes indépendant ne peut avoir qu'un seul code APE. Si vous exercez plusieurs activités au sein de votre entreprise, vous avez dû le mentionner dans vos statuts et à votre RCS. C'est l'activité principale qui détermine votre code APE. L'activité principale est celle qui soit emploie le plus grand nombre de salariés (industrie) soit celle qui génère le plus de chiffre d'affaires. Si parmi vos activités actuelles Fabrication d autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre est l'activité principale alors votre code APE est bien le 2369Z.

Fabrication d autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre: comment changer de code APE ?

Deux cas existent selon la raison du changement:

Votre activité principale a changé (ce n'est plus la même qu'initialement déclarée): Vous devez vous adresser alors à votre CFE (Centre de formalités des entreprises), il est obligatoire de le signaler et de demander une modification à votre RCS (Registre du commerce et des sociétés, votre greffe).
Erreur lors de l'immatriculation de votre société: Si vous pensez que l'INSEE vous a attribué un mauvais code APE / NAF lors de l'immatriculation de votre société, il est important de le signaler. Il faut envoyer un courrier ou un mail à la direction régionale de l'INSEE. Voici le document à remplir pour effectuer le changement de votre code APE 2369Z : Formulaire de demande de changement de CODE APE INSEE

Si vous avez besoin de conseils, contactez-nous.

Où trouver votre code APE ?

Votre code APE est attribué par l'INSEE lors de la création de votre entreprise. Pour le trouver, vous avez plusieurs solutions:

Solution 1, FICHE DE PAIE: Le code APE figure sur les bulletins de paie ou sur les factures de vente de l'entreprise

Solution 2, LE KBIS. L'activité de votre entreprise figure sur votre KBIS

Solution 3: Le site du tribunal de commerce: Retrouvez votre entreprise sur Infogreffe

Solution 4: Utiliser l'outil de SideCare: Utilisez l'outil SideCare

L'activité Fabrication d autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre n'est pas une activité réglementée. Néanmoins, il est important pour tous les dirigeants d'entreprise ayant le code APE 2369Z de lire attentivement les conseils à propos de leurs conventions collectives et à propos des assurances conseillées pour l'exercice de cette activité.

Voici l'objet social de quelques entreprises appartenant au code APE Fabrication d autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre

Exemple : REALISATION DE TOUT OUVRAGE EN PIERRE ARTIFICIELLE, DE TOUS DECORS INTERIEURS ET EXTERIEURS SUR TOUS SUPPORTS REFECTION ET ENTRETIEN DE FACADES ET TOITURES DE LOCATION ET SOUS-LOCATION DE MATERIEL.

Exemple : Fabrication et commercialisation d'ouvrage en plâtre et/ou autres matériaux, et produits de négoce

Exemple : articles en staff et en plâtre (fabrication et vente de) (début : 01.04.1996)

Les assurances obligatoires pour le code APE 2369Z et l'activité Fabrication d autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre

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Protégez votre activité avec une assurance responsabilité civile dédiée à l'activité Fabrication d autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre (ou code APE 2369Z)

Protégez votre activité contre les grands risques pouvant survenir lors de l'exercice de l'activité Fabrication d autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre. Vous êtes protégés contre les dommages que vous causez lors de l'exercice de votre activité Fabrication d autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre. Nous trouvons l'assurance RC professionnelle pour Fabrication d autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre la plus adaptée à votre situation.

Si vous êtes micro-entrepreneur dans Fabrication d autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre, nous avons des assurances spécialement dédiées aux auto-entrepreneurs de l'activité Fabrication d autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre

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Optimisez / Trouvez votre mutuelle d'entreprise pour l'activité Fabrication d autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre (ou code APE 2369Z).

Il est obligatoire de souscrire à une mutuelle d'entreprise pour toutes les sociétés ayant pour activité Fabrication d autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre et ayant des salariés. Les mutuelles d'entreprise permettent de couvrir les frais de santé du dirigeant et/ou de ses salariés. Il est important d'avoir une mutuelle spécialisée dans l'activité Fabrication d autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre afin de répondre à vos obligations légales de votre convention collective et de vous couvrir le mieux possible.

Pour les Entreprises

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Optimisez / Trouvez votre assurance prévoyance pour l'activité Fabrication d autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre (ou code APE 2369Z).

Pour toutes les entreprises avec des salariés, il est nécessaire d'avoir une assurance prévoyance couvrant les risques majeurs du métier Fabrication d autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre.
Pour les cadres de l'activité Fabrication d autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre, il est nécessaire d'avoir une assurance prévoyance cotisant pour au moins 1.5% du salaire de chaque salarié Cadre.
Pour les non-cadres, selon votre convention collective (80%), il est obligatoire de souscrire à une assurance prévoyance pour vos salariés.

Pour les Entreprises

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Pour les Indépendants (TNS)

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Vous avez des salariés ? Vous désirez avoir un système de gestion des salariés spécialement conçu pour le code APE 2369Z ?

SideCare a conçu un système de gestion des ressources humaines (SIRH) en partie créé pour le code APE 2369Z. Vous pouvez y gérer les onboarding, offboarding, absences et congés, notes de frais, titres de transport, etc. de vos salariés.

Vous pouvez découvrir le SIRH gratuit de SideCare sur le lien ci-dessous.

Attention, le code APE 2369Z qui a une utilité statistique peut être également important pour des clients ou des prestataires. En effet, certaines entreprises sont écartées d'appels d'offres si leur code APE ne correspond pas à la mission demandée. Le code NAF 2369Z est utilisé pour certaines assurances pour évaluer le risque de l'activité de la société.

Industrie manufacturière

Nom de la Section de l'activité Fabrication d autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre
Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques
Division de l'activité Fabrication d autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre
Fabrication d'ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre
Groupe de l'activité Fabrication d autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre
Fabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre
Classe de l'activité Fabrication d autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre

Votre code APE est le 2369Z ? Découvrez toutes vos obligations et conseils en assurances pour votre activité sur notre site

Activités comprises dans le code APE 2369Z

la fabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment, en plâtre ou en pierre artificielle sans rapport avec la construction tels que pots, vases et bacs à fleurs, mobilier de jardin, éléments décoratifs , etc.

Activités non comprises dans le code APE 2369Z

la production de cheminées décoratives essentiellement en pierre

Les autres Activités possibles avec le code APE 2369Z

De manière fréquente, les entreprises exerçant l'activité de Fabrication d autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre exercent d'autres activités. La question qui revient souvent est :

Est-ce que je peux exercer une autre activité que les activités décrites dans le code APE 2369Z ?
Réponse : Oui, vous pouvez exercer plusieurs activités différentes de celle de votre code APE 2369Z. L'unique critère à prendre en compte est de savoir si une de ces autres activités est majoritaire par rapport à l'activité de Fabrication d autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre. Le critère de "majoritaire" s'entend par chiffre d'affaires généré. Si c'est le cas, vous devez effectuer une demande de changement de code APE. Sinon, vous n'avez pas besoin de changer de code APE et vous avez parfaitement le droit d'exercer d'autres activités non mentionnées dans le code APE / NAF 2369Z.

Exception si vous exercez d'autres activités : Les assurances de responsabilité civile. Si vous exercez des activités en dehors des activités du code APE 2369Z, vous devez les déclarer à votre assureur. En effet, pour ce risque, l'assureur ne vous protégera que sur les activités déclarées.

Les Conventions collectives pour l'activité Fabrication d autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre

Une activité déterminée par un CODE NAF / APE peut avoir une ou plusieurs conventions collectives possibles. La convention collective d'une entreprise ayant pour code APE 2369Z, est choisie par l'employeur dans la liste fournie ci-dessous. Une entreprise dépend en général d'une seule convention collective. Les conventions collectives rattachées à l'activité Fabrication d autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre et à tous les métiers en général, peuvent être nationales, ou restreintes à certaines régions, départements ou même à une entreprise en particulier.

Dans tous les cas, la convention collective ne peut pas comporter des clauses et des articles moins favorables aux salariés que ceux définis dans le Code du travail.

Retrouvez ci-dessous les conventions collectives possibles pour Fabrication d autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre, nous vous donnons la proportion des salariés dépendant de chacune des conventions collectives.
Toutes les Conventions Collectives pour le code APE 2369Z , Tous Les IDCC pour le code NAF 2369Z

Code IDCC	Convention Collective	% des employés de l'activité concernés
00087	Industries de carrières et de matériaux ouvriers	62.4 %
00135	Industries de carrières et de matériaux ETAM	14.3 %
00211	Industries de carrières et de matériaux cadres	9.6 %
01597	Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés	5.7 %
Autre	Branches agricoles	3.9 %
01596	Bâtiment ouvriers jusqu'à 10 Salariés	2.9 %
02609	Bâtiment ETAM	1.3 %

Quelles conventions collectives pour le code APE 2369Z ?

La convention collective la plus probable si votre entreprise a le code APE 2369Z ou le code NAF 2369Z est la convention collective Industries de carrières et de matériaux ouvriers. 62.4 % des employés de ce secteur d'activité adhèrent à cette convention collective selon l'INSEE. Si vous avez le code APE 2369Z, il est donc probable que votre convention collective soit celle-ci.

L'IDCC pour le code APE 2369Z ou le code NAF 2369Z est donc 00087 correspondant à la convention collective Industries de carrières et de matériaux ouvriers . Retrouvez la convention collective gratuite du code APE sur le lien suivant Industries de carrières et de matériaux ouvriers Texte Gratuit .

Caisse de retraite pour le Code APE 2369Z

Cas des entreprises: Pour les entreprises ayant l'activité 2369Z, la cotisation à la caisse de retraite complémentaire est obligatoire. Cette cotisation est de 7.87 % du salaire brut de chaque salarié calculé mensuellement. La caisse de retraite Agirc-Arrco référente pour le code NAF 2369Z est disponible sur le document suivant: Liste des caisses de retraite par code NAF

Cas des indépendants: Les indépendants du secteur Fabrication d autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre peuvent cotiser à leur retraite complémentaire dans la caisse CIPAV ou maintenant SSI (sécurité sociale des indépendants). Voir: Professions libérales et caisse de retraite

Code APE 2369Z Auto entrepreneur et Micro-entreprise

Les micro-entreprises et les auto-entrepreneurs ont tous un numéro SIRET et par conséquent un code APE. Le code APE 2369Z est le même pour une micro-entreprise et une SAS si les deux structures exercent la même activité. Il n'y a pas de différence entre les entreprises et les micro-entreprises.

Remarque sur les CCN et Auto-Entrepreneur: Les micro-entreprises dans l'activité Fabrication d autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre n'ont pas de convention collective car elles n'ont pas de salarié. En effet, les micro-entrepreneurs sont des travailleurs non salariés (TNS) et n'ont pas de convention collective. Les micro-entrepreneurs ne sont donc pas tenus de respecter les conventions collectives du code APE 2369Z

Code APE 2369Z Profession Libérale

On distingue 2 groupes au sein des professions libérales: les professions libérales réglementées et des professions libérales non réglementées.
Le code APE 2369Z détermine pour les professions libérales la caisse de retraite principalement. En effet, pour chaque code APE, un indépendant dépend d'une caisse de retraite bien précise en fonction de son code APE.
Voici le lien pour accéder au document des services publics permettant de connaître la caisse de retraite des professions libérales du code APE 2369Z Professions libérales et caisse de retraite

2369Z - OPCO - OPCA - Instituts de Formation

Les OPCO (Opérateurs de compétences) de l'activité Fabrication d autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre sont définis par les conventions collectives possibles pour ce code APE. Voici le tableau des OPCO possibles. Vous pouvez consulter notre guide pour les OPCO pour le code APE 2369Z sur le lien suivant: OPCO - OPCA du code APE 2369Z
Les OPCO sont les organismes chargés de recouvrer la taxe d'apprentissage et de financer les alternances et formations de vos salariés.

Nom de l'OPCO	Adresse	Code Postal	Ville
OPCO 2I	55 Rue de Châteaudun	75009	PARIS
OPCO Construction	32 Rue René-Boulanger	75010	PARIS
OPCO Entreprises de proximité	53 Rue Ampère	75017	PARIS

Les assurances obligatoires pour l'activité: Fabrication d autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre

Fabrication d autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre n'est pas une activité réglementée. Ainsi, aucune assurance de type responsabilité civile (RC PRO) n'est obligatoire spécifiquement pour l'exercice de cette activité. Néanmoins, il est fortement recommandé de souscrire à des assurances de responsabilité civile pour l'activité Fabrication d autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre. Concernant les assurances obligatoires pour vos employés (Mutuelle Santé et Prévoyance Collective), vous devez vous référer à votre convention collective.

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Quels métiers pour le code APE 2369Z ?

Vous vous posez la question de savoir si votre activité correspond bien au code APE 2369Z ? La réponse n'est pas évidente. Il n'existe pas de liste de métiers clairs pour l'activité Fabrication d autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre. La meilleure option est de prendre une société similaire à la vôtre et de voir quel est son code d'activité. Si vous êtes chef d'entreprise en cours de création ou que vous reprenez une entreprise et que vous désirez connaître si son code APE ou NAF est bien le 2369Z, contactez SideCare.

La liste des métiers possibles pour le code APE 2369Z :

Nom du métier	Famille
Serrurier métallier industriel / Serrurière métallière industrielle	INDUSTRIE
Opérateur-régleur / Opératrice-régleuse sur machine outil d'usinage des métaux	INDUSTRIE
Estampeur / Estampeuse	INDUSTRIE
Chef de quart en raffinerie	INDUSTRIE
Fondeur-composeur / Fondeuse-composeuse en industrie verrière	INDUSTRIE
Charpentier métallier industriel / Charpentière métallière industrielle	INDUSTRIE
Modeleur sculpteur / Modeleuse sculptrice en céramique	ARTS ET FACONNAGE D''OUVRAGES D''ART
Fileur / Fileuse de verre	ARTS ET FACONNAGE D''OUVRAGES D''ART
Compagnon / Compagnonne forge industrielle	INDUSTRIE
Finisseur industriel / Finisseuse industrielle de surface	INDUSTRIE
Dresseur / Dresseuse en métallurgie	INDUSTRIE
Chaudronnier-tuyauteur / Chaudronnière-tuyauteuse	INDUSTRIE
Fraiseur outilleur / Fraiseuse outilleuse	INDUSTRIE
Poinçonneur plieur / Poinçonneuse plieuse	INDUSTRIE
Tailleur de pierre-fontainier / Tailleuse de pierre-fontainière	CONSTRUCTION, BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS
Haut-fourniste	INDUSTRIE
Potier / Potière	ARTS ET FACONNAGE D''OUVRAGES D''ART
Conducteur-couleur / Conductrice-couleuse de four à arc en aluminium	INDUSTRIE
Aide lamineur / lamineuse	INDUSTRIE
Monteur industriel / Monteuse industrielle en charpentes métalliques	INDUSTRIE

Statistiques nationales sur l'activité 2369Z - Fabrication d autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre

Le nombre d'employés en France selon les données de l'INSEE en 2014 ayant pour activité principale Fabrication d autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre est de 2600. Le nombre d'entreprises ayant pour code APE : 2369Z est de 0.

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