Code APE 2041Z - Fabrication de savons, détergents et produits d entretien

Toutes les informations sur le code APE 2041Z de l'INSEE, les conventions collectives pour le code APE 2041Z et les procédures pour changer de code APE, les professions libérales, les OPCO (ex OPCA) pour Fabrication de savons, détergents et produits d entretien

Les principales questions sur le code APE 2041Z

Définition du code APE 2041Z ou du code NAF 2041Z, Qu'est-ce que le CODE APE pour Fabrication de savons, détergents et produits d entretien ?

APE signifie Activité Principale Exercée. Le code APE 2041Z est le code correspondant aux entreprises, associations ou aux micro-entreprises exerçant l'activité nommée Fabrication de savons, détergents et produits d entretien. Il est unique à cette activité.

Le code APE est un code qui identifie une activité ou une branche d'activité exercée par une entreprise ou un travailleur indépendant. Ce code a pour but principal d'effectuer des statistiques nationales sur les secteurs d'activités des professionnels et est délivré par l'INSEE lors de la création d'une société Vous pouvez consulter la liste complète des 732 activités françaises.

Quel est le code NAF pour l'activité Fabrication de savons, détergents et produits d entretien ? Quelle différence entre code NAF 2041Z et code APE 2041Z ?

Le code APE est identique au code NAF pour la Nomenclature des Activités Françaises. Il n'y a donc pas de différence entre le CODE NAF et le CODE APE. Le code NAF pour l'activité Fabrication de savons, détergents et produits d entretien est donc 2041Z. Le code NAF est désormais moins utilisé que le code APE.

Pour résumer : Le code NAF et le CODE APE sont les mêmes codes. Pas de différence

Pourquoi le code APE de mon entreprise est le 2041Z ?

Le code APE / NAF de l'activité Fabrication de savons, détergents et produits d entretien est donné lors du processus de création de votre entreprise. En effet en immatriculant votre entreprise au greffe ou au centre de formalité des entreprises (CFE), vous avez décrit votre activité. L'INSEE analyse la déclaration de l'activité ou des activités exercées et détermine un code APE qui correspond selon votre déclaration à l'activité principale exercée.

Pour résumer : Le code APE est déterminé au moment de l'immatriculation de votre entreprise par l'INSEE. Une entreprise n'a qu'un seul code APE.

J'ai plusieurs activités, quels codes APE ?

Votre entreprise, micro-entreprise ou auto-entreprise si vous êtes indépendant ne peut avoir qu'un seul code APE. Si vous exercez plusieurs activités au sein de votre entreprise, vous avez dû le mentionner dans vos statuts et à votre RCS. C'est l'activité principale qui détermine votre code APE. L'activité principale est celle qui soit emploie le plus grand nombre de salariés (industrie) soit celle qui génère le plus de chiffre d'affaires. Si parmi vos activités actuelles Fabrication de savons, détergents et produits d entretien est l'activité principale alors votre code APE est bien le 2041Z.

Fabrication de savons, détergents et produits d entretien: comment changer de code APE ?

Deux cas existent selon la raison du changement:

Votre activité principale a changé (ce n'est plus la même qu'initialement déclarée): Vous devez vous adresser alors à votre CFE (Centre de formalités des entreprises), il est obligatoire de le signaler et de demander une modification à votre RCS (Registre du commerce et des sociétés, votre greffe).
Erreur lors de l'immatriculation de votre société: Si vous pensez que l'INSEE vous a attribué un mauvais code APE / NAF lors de l'immatriculation de votre société, il est important de le signaler. Il faut envoyer un courrier ou un mail à la direction régionale de l'INSEE. Voici le document à remplir pour effectuer le changement de votre code APE 2041Z : Formulaire de demande de changement de CODE APE INSEE

Si vous avez besoin de conseils, contactez-nous.

Où trouver votre code APE ?

Votre code APE est attribué par l'INSEE lors de la création de votre entreprise. Pour le trouver, vous avez plusieurs solutions:

Solution 1, FICHE DE PAIE: Le code APE figure sur les bulletins de paie ou sur les factures de vente de l'entreprise

Solution 2, LE KBIS. L'activité de votre entreprise figure sur votre KBIS

Solution 3: Le site du tribunal de commerce: Retrouvez votre entreprise sur Infogreffe

Solution 4: Utiliser l'outil de SideCare: Utilisez l'outil SideCare

L'activité Fabrication de savons, détergents et produits d entretien n'est pas une activité réglementée. Néanmoins, il est important pour tous les dirigeants d'entreprise ayant le code APE 2041Z de lire attentivement les conseils à propos de leurs conventions collectives et à propos des assurances conseillées pour l'exercice de cette activité.

Voici l'objet social de quelques entreprises appartenant au code APE Fabrication de savons, détergents et produits d entretien

Exemple : Fabrication, conditionnement, la vente de savons sous toutes ses formes, la conception de moules, fabrication, négoce de tous produits de cosmétologie, directement ou sous traitance

Exemple : La fabrication, l'importation, l'exportation, la commercialisation, la mise sous licence de savons sous toutes ses formes, produits cosmétiques, huiles essentielles, parfums, bougies, prêt à porter et linge de maison et tous produits dérivés sous la marque ''BLEU BLANC MOUSSE'' et/ou toute autre qui pourrait être déposée ou exploitée par la société, tant en France que dans le monde entier.

Exemple : Fabrication et vente de savon et produits annexes, prestations de services et maintenance industrielle, fabrication et vente de matériaux Cao-Fao, vente de produits alimentaires dérivés

Les assurances obligatoires pour le code APE 2041Z et l'activité Fabrication de savons, détergents et produits d entretien

À partir de 15€ par mois

Protégez votre activité avec une assurance responsabilité civile dédiée à l'activité Fabrication de savons, détergents et produits d entretien (ou code APE 2041Z)

Protégez votre activité contre les grands risques pouvant survenir lors de l'exercice de l'activité Fabrication de savons, détergents et produits d entretien. Vous êtes protégés contre les dommages que vous causez lors de l'exercice de votre activité Fabrication de savons, détergents et produits d entretien. Nous trouvons l'assurance RC professionnelle pour Fabrication de savons, détergents et produits d entretien la plus adaptée à votre situation.

Si vous êtes micro-entrepreneur dans Fabrication de savons, détergents et produits d entretien, nous avons des assurances spécialement dédiées aux auto-entrepreneurs de l'activité Fabrication de savons, détergents et produits d entretien

5 minutes

À partir de 20€ par mois par salarié

Obligatoire

Optimisez / Trouvez votre mutuelle d'entreprise pour l'activité Fabrication de savons, détergents et produits d entretien (ou code APE 2041Z).

Il est obligatoire de souscrire à une mutuelle d'entreprise pour toutes les sociétés ayant pour activité Fabrication de savons, détergents et produits d entretien et ayant des salariés. Les mutuelles d'entreprise permettent de couvrir les frais de santé du dirigeant et/ou de ses salariés. Il est important d'avoir une mutuelle spécialisée dans l'activité Fabrication de savons, détergents et produits d entretien afin de répondre à vos obligations légales de votre convention collective et de vous couvrir le mieux possible.

Pour les Entreprises

2 minutes

Pour les Indépendants (TNS)

2 minutes

À partir de 15€ par mois par salarié

Obligatoire

Optimisez / Trouvez votre assurance prévoyance pour l'activité Fabrication de savons, détergents et produits d entretien (ou code APE 2041Z).

Pour toutes les entreprises avec des salariés, il est nécessaire d'avoir une assurance prévoyance couvrant les risques majeurs du métier Fabrication de savons, détergents et produits d entretien.
Pour les cadres de l'activité Fabrication de savons, détergents et produits d entretien, il est nécessaire d'avoir une assurance prévoyance cotisant pour au moins 1.5% du salaire de chaque salarié Cadre.
Pour les non-cadres, selon votre convention collective (80%), il est obligatoire de souscrire à une assurance prévoyance pour vos salariés.

Pour les Entreprises

2 minutes

Pour les Indépendants (TNS)

2 minutes

Vous avez des salariés ? Vous désirez avoir un système de gestion des salariés spécialement conçu pour le code APE 2041Z ?

SideCare a conçu un système de gestion des ressources humaines (SIRH) en partie créé pour le code APE 2041Z. Vous pouvez y gérer les onboarding, offboarding, absences et congés, notes de frais, titres de transport, etc. de vos salariés.

Vous pouvez découvrir le SIRH gratuit de SideCare sur le lien ci-dessous.

Attention, le code APE 2041Z qui a une utilité statistique peut être également important pour des clients ou des prestataires. En effet, certaines entreprises sont écartées d'appels d'offres si leur code APE ne correspond pas à la mission demandée. Le code NAF 2041Z est utilisé pour certaines assurances pour évaluer le risque de l'activité de la société.

Industrie manufacturière

Nom de la Section de l'activité Fabrication de savons, détergents et produits d entretien
Industrie chimique
Division de l'activité Fabrication de savons, détergents et produits d entretien
Fabrication de savons, de produits d'entretien et de parfums
Groupe de l'activité Fabrication de savons, détergents et produits d entretien
Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien
Classe de l'activité Fabrication de savons, détergents et produits d entretien

Votre code APE est le 2041Z ? Découvrez toutes vos obligations et conseils en assurances pour votre activité sur notre site

Activités comprises dans le code APE 2041Z

la fabrication d'agents de surface organiques
la fabrication de papier, d'ouate, de feutre, etc. enduit ou recouvert de savon ou de détergent
la fabrication de glycérine
la fabrication de savon, à l'exception du savon cosmétique
la fabrication de préparations tensioactives :
- poudres pour lessives, sous formes solides ou liquides, et détergents
- préparations pour la vaisselle
- adoucissants pour textiles
la fabrication de produits d'entretien :
- préparations pour parfumer ou désodoriser les locaux
- cires artificielles et cires préparées
- cirages et crèmes pour le cuir
- cires et encaustiques pour l'entretien du bois
- brillants pour les carrosseries, le verre et les métaux
- pâtes et poudres à récurer, y compris les articles en papier, ouate, feutre, etc. enduits ou recouverts de celles-ci

poudres pour lessives, sous formes solides ou liquides, et détergents
préparations pour la vaisselle
adoucissants pour textiles

préparations pour parfumer ou désodoriser les locaux
cires artificielles et cires préparées
cirages et crèmes pour le cuir
cires et encaustiques pour l'entretien du bois
brillants pour les carrosseries, le verre et les métaux
pâtes et poudres à récurer, y compris les articles en papier, ouate, feutre, etc. enduits ou recouverts de celles-ci

Activités non comprises dans le code APE 2041Z

la fabrication d'éléments chimiques distincts ou de composés chimiquement définis
la fabrication de glycérine synthétique obtenue à partir de produits pétroliers
la fabrication de savon cosmétique

Les autres Activités possibles avec le code APE 2041Z

De manière fréquente, les entreprises exerçant l'activité de Fabrication de savons, détergents et produits d entretien exercent d'autres activités. La question qui revient souvent est :

Est-ce que je peux exercer une autre activité que les activités décrites dans le code APE 2041Z ?
Réponse : Oui, vous pouvez exercer plusieurs activités différentes de celle de votre code APE 2041Z. L'unique critère à prendre en compte est de savoir si une de ces autres activités est majoritaire par rapport à l'activité de Fabrication de savons, détergents et produits d entretien. Le critère de "majoritaire" s'entend par chiffre d'affaires généré. Si c'est le cas, vous devez effectuer une demande de changement de code APE. Sinon, vous n'avez pas besoin de changer de code APE et vous avez parfaitement le droit d'exercer d'autres activités non mentionnées dans le code APE / NAF 2041Z.

Exception si vous exercez d'autres activités : Les assurances de responsabilité civile. Si vous exercez des activités en dehors des activités du code APE 2041Z, vous devez les déclarer à votre assureur. En effet, pour ce risque, l'assureur ne vous protégera que sur les activités déclarées.

Les Conventions collectives pour l'activité Fabrication de savons, détergents et produits d entretien

Une activité déterminée par un CODE NAF / APE peut avoir une ou plusieurs conventions collectives possibles. La convention collective d'une entreprise ayant pour code APE 2041Z, est choisie par l'employeur dans la liste fournie ci-dessous. Une entreprise dépend en général d'une seule convention collective. Les conventions collectives rattachées à l'activité Fabrication de savons, détergents et produits d entretien et à tous les métiers en général, peuvent être nationales, ou restreintes à certaines régions, départements ou même à une entreprise en particulier.

Dans tous les cas, la convention collective ne peut pas comporter des clauses et des articles moins favorables aux salariés que ceux définis dans le Code du travail.

Retrouvez ci-dessous les conventions collectives possibles pour Fabrication de savons, détergents et produits d entretien, nous vous donnons la proportion des salariés dépendant de chacune des conventions collectives.
Toutes les Conventions Collectives pour le code APE 2041Z , Tous Les IDCC pour le code NAF 2041Z

Code IDCC	Convention Collective	% des employés de l'activité concernés
00044	Industries chimiques	84.2 %
00573	Commerces de gros	9.9 %
Autre	sport	5.8 %

Quelles conventions collectives pour le code APE 2041Z ?

La convention collective la plus probable si votre entreprise a le code APE 2041Z ou le code NAF 2041Z est la convention collective Industries chimiques. 84.2 % des employés de ce secteur d'activité adhèrent à cette convention collective selon l'INSEE. Si vous avez le code APE 2041Z, il est donc probable que votre convention collective soit celle-ci.

L'IDCC pour le code APE 2041Z ou le code NAF 2041Z est donc 00044 correspondant à la convention collective Industries chimiques . Retrouvez la convention collective gratuite du code APE sur le lien suivant Industries chimiques Texte Gratuit .

Caisse de retraite pour le Code APE 2041Z

Cas des entreprises: Pour les entreprises ayant l'activité 2041Z, la cotisation à la caisse de retraite complémentaire est obligatoire. Cette cotisation est de 7.87 % du salaire brut de chaque salarié calculé mensuellement. La caisse de retraite Agirc-Arrco référente pour le code NAF 2041Z est disponible sur le document suivant: Liste des caisses de retraite par code NAF

Cas des indépendants: Les indépendants du secteur Fabrication de savons, détergents et produits d entretien peuvent cotiser à leur retraite complémentaire dans la caisse CIPAV ou maintenant SSI (sécurité sociale des indépendants). Voir: Professions libérales et caisse de retraite

Code APE 2041Z Auto entrepreneur et Micro-entreprise

Les micro-entreprises et les auto-entrepreneurs ont tous un numéro SIRET et par conséquent un code APE. Le code APE 2041Z est le même pour une micro-entreprise et une SAS si les deux structures exercent la même activité. Il n'y a pas de différence entre les entreprises et les micro-entreprises.

Remarque sur les CCN et Auto-Entrepreneur: Les micro-entreprises dans l'activité Fabrication de savons, détergents et produits d entretien n'ont pas de convention collective car elles n'ont pas de salarié. En effet, les micro-entrepreneurs sont des travailleurs non salariés (TNS) et n'ont pas de convention collective. Les micro-entrepreneurs ne sont donc pas tenus de respecter les conventions collectives du code APE 2041Z

Code APE 2041Z Profession Libérale

On distingue 2 groupes au sein des professions libérales: les professions libérales réglementées et des professions libérales non réglementées.
Le code APE 2041Z détermine pour les professions libérales la caisse de retraite principalement. En effet, pour chaque code APE, un indépendant dépend d'une caisse de retraite bien précise en fonction de son code APE.
Voici le lien pour accéder au document des services publics permettant de connaître la caisse de retraite des professions libérales du code APE 2041Z Professions libérales et caisse de retraite

2041Z - OPCO - OPCA - Instituts de Formation

Les OPCO (Opérateurs de compétences) de l'activité Fabrication de savons, détergents et produits d entretien sont définis par les conventions collectives possibles pour ce code APE. Voici le tableau des OPCO possibles. Vous pouvez consulter notre guide pour les OPCO pour le code APE 2041Z sur le lien suivant: OPCO - OPCA du code APE 2041Z
Les OPCO sont les organismes chargés de recouvrer la taxe d'apprentissage et de financer les alternances et formations de vos salariés.

Nom de l'OPCO	Adresse	Code Postal	Ville
OPCO ESSFIMO – entreprises à forte intensité de main d’œuvre	14 Rue Riquet	75019	PARIS
OPCO 2I	55 Rue de Châteaudun	75009	PARIS

Les assurances obligatoires pour l'activité: Fabrication de savons, détergents et produits d entretien

Fabrication de savons, détergents et produits d entretien n'est pas une activité réglementée. Ainsi, aucune assurance de type responsabilité civile (RC PRO) n'est obligatoire spécifiquement pour l'exercice de cette activité. Néanmoins, il est fortement recommandé de souscrire à des assurances de responsabilité civile pour l'activité Fabrication de savons, détergents et produits d entretien. Concernant les assurances obligatoires pour vos employés (Mutuelle Santé et Prévoyance Collective), vous devez vous référer à votre convention collective.

Comparez les produits et assurances les plus pertinents pour l'activité Fabrication de savons, détergents et produits d entretien

Quels métiers pour le code APE 2041Z ?

Vous vous posez la question de savoir si votre activité correspond bien au code APE 2041Z ? La réponse n'est pas évidente. Il n'existe pas de liste de métiers clairs pour l'activité Fabrication de savons, détergents et produits d entretien. La meilleure option est de prendre une société similaire à la vôtre et de voir quel est son code d'activité. Si vous êtes chef d'entreprise en cours de création ou que vous reprenez une entreprise et que vous désirez connaître si son code APE ou NAF est bien le 2041Z, contactez SideCare.

La liste des métiers possibles pour le code APE 2041Z :

Nom du métier	Famille
Affûteur / Affûteuse de fraises	INDUSTRIE
Frigoriste	INSTALLATION ET MAINTENANCE
Parfumeur / Parfumeuse	INDUSTRIE
Fraiseur / Fraiseuse sur Commande Numérique -CN-	INDUSTRIE
Charpentier-monteur industriel / Charpentière-monteuse industrielle	INDUSTRIE
Aide-opérateur / Aide-opératrice en industrie chimique	INDUSTRIE
Responsable de ligne en industrie pharmaceutique	INDUSTRIE
Monteur-dépanneur / Monteuse-dépanneuse en installations climatiques	INSTALLATION ET MAINTENANCE
Aide-monteur / Aide-monteuse en montage-assemblage mécanique	INDUSTRIE
Coloriste en industrie cosmétique	INDUSTRIE
Responsable d'atelier en énergie/pétrochimie	INDUSTRIE
Frigoriste maritime	INSTALLATION ET MAINTENANCE
Composeur / Composeuse verre	INDUSTRIE
Pilote de soutireuse	INDUSTRIE
Coloriste en finissage	INDUSTRIE
Tôlier / Tôlière	INDUSTRIE
Rondier polyvalent / Rondière polyvalente en industrie chimique	INDUSTRIE
Coloriste en impression textile	INDUSTRIE
Technicien supérieur / Technicienne supérieure de maintenance en exploitation climatique	INSTALLATION ET MAINTENANCE
Charpentier traceur / Charpentière traceuse en charpentes métalliques	INDUSTRIE

Statistiques nationales sur l'activité 2041Z - Fabrication de savons, détergents et produits d entretien

Le nombre d'employés en France selon les données de l'INSEE en 2014 ayant pour activité principale Fabrication de savons, détergents et produits d entretien est de 8100. Le nombre d'entreprises ayant pour code APE : 2041Z est de 0.

Poser une question

Vous pouvez poser une question en remplissant le formulaire ci-dessous.
Un expert de SideCare vous répondra dans les plus brefs délais. Vous recevrez un mail quand la réponse sera disponible.

Il n'y a pas encore de questions sur ce point. Soyez le premier à en poser une !