Code APE 1623Z - Fabrication de charpentes et d autres menuiseries

Toutes les informations sur le code APE 1623Z de l'INSEE, les conventions collectives pour le code APE 1623Z et les procédures pour changer de code APE, les professions libérales, les OPCO (ex OPCA) pour Fabrication de charpentes et d autres menuiseries

Les principales questions sur le code APE 1623Z

Définition du code APE 1623Z ou du code NAF 1623Z, Qu'est-ce que le CODE APE pour Fabrication de charpentes et d autres menuiseries ?

APE signifie Activité Principale Exercée. Le code APE 1623Z est le code correspondant aux entreprises, associations ou aux micro-entreprises exerçant l'activité nommée Fabrication de charpentes et d autres menuiseries. Il est unique à cette activité.

Le code APE est un code qui identifie une activité ou une branche d'activité exercée par une entreprise ou un travailleur indépendant. Ce code a pour but principal d'effectuer des statistiques nationales sur les secteurs d'activités des professionnels et est délivré par l'INSEE lors de la création d'une société Vous pouvez consulter la liste complète des 732 activités françaises.

Quel est le code NAF pour l'activité Fabrication de charpentes et d autres menuiseries ? Quelle différence entre code NAF 1623Z et code APE 1623Z ?

Le code APE est identique au code NAF pour la Nomenclature des Activités Françaises. Il n'y a donc pas de différence entre le CODE NAF et le CODE APE. Le code NAF pour l'activité Fabrication de charpentes et d autres menuiseries est donc 1623Z. Le code NAF est désormais moins utilisé que le code APE.

Pour résumer : Le code NAF et le CODE APE sont les mêmes codes. Pas de différence

Pourquoi le code APE de mon entreprise est le 1623Z ?

Le code APE / NAF de l'activité Fabrication de charpentes et d autres menuiseries est donné lors du processus de création de votre entreprise. En effet en immatriculant votre entreprise au greffe ou au centre de formalité des entreprises (CFE), vous avez décrit votre activité. L'INSEE analyse la déclaration de l'activité ou des activités exercées et détermine un code APE qui correspond selon votre déclaration à l'activité principale exercée.

Pour résumer : Le code APE est déterminé au moment de l'immatriculation de votre entreprise par l'INSEE. Une entreprise n'a qu'un seul code APE.

J'ai plusieurs activités, quels codes APE ?

Votre entreprise, micro-entreprise ou auto-entreprise si vous êtes indépendant ne peut avoir qu'un seul code APE. Si vous exercez plusieurs activités au sein de votre entreprise, vous avez dû le mentionner dans vos statuts et à votre RCS. C'est l'activité principale qui détermine votre code APE. L'activité principale est celle qui soit emploie le plus grand nombre de salariés (industrie) soit celle qui génère le plus de chiffre d'affaires. Si parmi vos activités actuelles Fabrication de charpentes et d autres menuiseries est l'activité principale alors votre code APE est bien le 1623Z.

Fabrication de charpentes et d autres menuiseries: comment changer de code APE ?

Deux cas existent selon la raison du changement:

Votre activité principale a changé (ce n'est plus la même qu'initialement déclarée): Vous devez vous adresser alors à votre CFE (Centre de formalités des entreprises), il est obligatoire de le signaler et de demander une modification à votre RCS (Registre du commerce et des sociétés, votre greffe).
Erreur lors de l'immatriculation de votre société: Si vous pensez que l'INSEE vous a attribué un mauvais code APE / NAF lors de l'immatriculation de votre société, il est important de le signaler. Il faut envoyer un courrier ou un mail à la direction régionale de l'INSEE. Voici le document à remplir pour effectuer le changement de votre code APE 1623Z : Formulaire de demande de changement de CODE APE INSEE

Si vous avez besoin de conseils, contactez-nous.

Où trouver votre code APE ?

Votre code APE est attribué par l'INSEE lors de la création de votre entreprise. Pour le trouver, vous avez plusieurs solutions:

Solution 1, FICHE DE PAIE: Le code APE figure sur les bulletins de paie ou sur les factures de vente de l'entreprise

Solution 2, LE KBIS. L'activité de votre entreprise figure sur votre KBIS

Solution 3: Le site du tribunal de commerce: Retrouvez votre entreprise sur Infogreffe

Solution 4: Utiliser l'outil de SideCare: Utilisez l'outil SideCare

L'activité Fabrication de charpentes et d autres menuiseries n'est pas une activité réglementée. Néanmoins, il est important pour tous les dirigeants d'entreprise ayant le code APE 1623Z de lire attentivement les conseils à propos de leurs conventions collectives et à propos des assurances conseillées pour l'exercice de cette activité.

Voici l'objet social de quelques entreprises appartenant au code APE Fabrication de charpentes et d autres menuiseries

Exemple : Fabrication, conception, commercialisation d'équipements pour les campings et autres structures de tourisme

Exemple : Création, fabrication sur mesure, décoration, agencement de mobiliers et d'espaces en bois, intérieurs et extérieurs, tous travaux de menuiserie intérieure et extérieure

Exemple : Fabrication de menuiseries intérieures extérieures, portes, fenêtres, volets, garde corps, portails, portes de garage, clôtures, cabines de douche, placards, dressings, cuisines intégrées en aluminium, bois, plastiques, prestations de services.

Les assurances obligatoires pour le code APE 1623Z et l'activité Fabrication de charpentes et d autres menuiseries

À partir de 15€ par mois

Protégez votre activité avec une assurance responsabilité civile dédiée à l'activité Fabrication de charpentes et d autres menuiseries (ou code APE 1623Z)

Protégez votre activité contre les grands risques pouvant survenir lors de l'exercice de l'activité Fabrication de charpentes et d autres menuiseries. Vous êtes protégés contre les dommages que vous causez lors de l'exercice de votre activité Fabrication de charpentes et d autres menuiseries. Nous trouvons l'assurance RC professionnelle pour Fabrication de charpentes et d autres menuiseries la plus adaptée à votre situation.

Si vous êtes micro-entrepreneur dans Fabrication de charpentes et d autres menuiseries, nous avons des assurances spécialement dédiées aux auto-entrepreneurs de l'activité Fabrication de charpentes et d autres menuiseries

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Optimisez / Trouvez votre mutuelle d'entreprise pour l'activité Fabrication de charpentes et d autres menuiseries (ou code APE 1623Z).

Il est obligatoire de souscrire à une mutuelle d'entreprise pour toutes les sociétés ayant pour activité Fabrication de charpentes et d autres menuiseries et ayant des salariés. Les mutuelles d'entreprise permettent de couvrir les frais de santé du dirigeant et/ou de ses salariés. Il est important d'avoir une mutuelle spécialisée dans l'activité Fabrication de charpentes et d autres menuiseries afin de répondre à vos obligations légales de votre convention collective et de vous couvrir le mieux possible.

Pour les Entreprises

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Pour les Indépendants (TNS)

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À partir de 15€ par mois par salarié

Obligatoire

Optimisez / Trouvez votre assurance prévoyance pour l'activité Fabrication de charpentes et d autres menuiseries (ou code APE 1623Z).

Pour toutes les entreprises avec des salariés, il est nécessaire d'avoir une assurance prévoyance couvrant les risques majeurs du métier Fabrication de charpentes et d autres menuiseries.
Pour les cadres de l'activité Fabrication de charpentes et d autres menuiseries, il est nécessaire d'avoir une assurance prévoyance cotisant pour au moins 1.5% du salaire de chaque salarié Cadre.
Pour les non-cadres, selon votre convention collective (80%), il est obligatoire de souscrire à une assurance prévoyance pour vos salariés.

Pour les Entreprises

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Pour les Indépendants (TNS)

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Vous avez des salariés ? Vous désirez avoir un système de gestion des salariés spécialement conçu pour le code APE 1623Z ?

SideCare a conçu un système de gestion des ressources humaines (SIRH) en partie créé pour le code APE 1623Z. Vous pouvez y gérer les onboarding, offboarding, absences et congés, notes de frais, titres de transport, etc. de vos salariés.

Vous pouvez découvrir le SIRH gratuit de SideCare sur le lien ci-dessous.

Attention, le code APE 1623Z qui a une utilité statistique peut être également important pour des clients ou des prestataires. En effet, certaines entreprises sont écartées d'appels d'offres si leur code APE ne correspond pas à la mission demandée. Le code NAF 1623Z est utilisé pour certaines assurances pour évaluer le risque de l'activité de la société.

Industrie manufacturière

Nom de la Section de l'activité Fabrication de charpentes et d autres menuiseries
Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l'exception des meubles ; fabrication d'articles en vannerie et sparterie
Division de l'activité Fabrication de charpentes et d autres menuiseries
Fabrication d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
Groupe de l'activité Fabrication de charpentes et d autres menuiseries
Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries
Classe de l'activité Fabrication de charpentes et d autres menuiseries

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Activités comprises dans le code APE 1623Z

la fabrication d'articles en bois destinés principalement à l'industrie du bâtiment :
- poutres, poutrelles, chevrons, solives
- lamellé collé et armatures en bois et bâtiments en bois préfabriqués
- portes, fenêtres, rideaux et leurs encadrements, avec ou sans accessoires métalliques, tels que serrures et ferrures
- escaliers, rampes d'escaliers
- bardeaux, baguettes et moulures
la fabrication de bâtiments préfabriqués ou d'éléments de ces bâtiments, en bois, par exemple : saunas
la fabrication de maisons mobiles
la fabrication de cloisons en bois

poutres, poutrelles, chevrons, solives
lamellé collé et armatures en bois et bâtiments en bois préfabriqués
portes, fenêtres, rideaux et leurs encadrements, avec ou sans accessoires métalliques, tels que serrures et ferrures
escaliers, rampes d'escaliers
bardeaux, baguettes et moulures

Activités non comprises dans le code APE 1623Z

la fabrication de placards de cuisine, bibliothèques, penderies, etc.
la fabrication de cloisons mobiles en bois

Les autres Activités possibles avec le code APE 1623Z

De manière fréquente, les entreprises exerçant l'activité de Fabrication de charpentes et d autres menuiseries exercent d'autres activités. La question qui revient souvent est :

Est-ce que je peux exercer une autre activité que les activités décrites dans le code APE 1623Z ?
Réponse : Oui, vous pouvez exercer plusieurs activités différentes de celle de votre code APE 1623Z. L'unique critère à prendre en compte est de savoir si une de ces autres activités est majoritaire par rapport à l'activité de Fabrication de charpentes et d autres menuiseries. Le critère de "majoritaire" s'entend par chiffre d'affaires généré. Si c'est le cas, vous devez effectuer une demande de changement de code APE. Sinon, vous n'avez pas besoin de changer de code APE et vous avez parfaitement le droit d'exercer d'autres activités non mentionnées dans le code APE / NAF 1623Z.

Exception si vous exercez d'autres activités : Les assurances de responsabilité civile. Si vous exercez des activités en dehors des activités du code APE 1623Z, vous devez les déclarer à votre assureur. En effet, pour ce risque, l'assureur ne vous protégera que sur les activités déclarées.

Les Conventions collectives pour l'activité Fabrication de charpentes et d autres menuiseries

Une activité déterminée par un CODE NAF / APE peut avoir une ou plusieurs conventions collectives possibles. La convention collective d'une entreprise ayant pour code APE 1623Z, est choisie par l'employeur dans la liste fournie ci-dessous. Une entreprise dépend en général d'une seule convention collective. Les conventions collectives rattachées à l'activité Fabrication de charpentes et d autres menuiseries et à tous les métiers en général, peuvent être nationales, ou restreintes à certaines régions, départements ou même à une entreprise en particulier.

Dans tous les cas, la convention collective ne peut pas comporter des clauses et des articles moins favorables aux salariés que ceux définis dans le Code du travail.

Retrouvez ci-dessous les conventions collectives possibles pour Fabrication de charpentes et d autres menuiseries, nous vous donnons la proportion des salariés dépendant de chacune des conventions collectives.
Toutes les Conventions Collectives pour le code APE 1623Z , Tous Les IDCC pour le code NAF 1623Z

Code IDCC	Convention Collective	% des employés de l'activité concernés
00083	Menuiseries charpentes portes planes	44.5 %
01597	Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés	15.3 %
00158	Travail mécanique du bois scieries négoce	9.7 %
Autre	sport	9.3 %
01596	Bâtiment ouvriers jusqu'à 10 Salariés	7.9 %
01411	Fabrication de l'ameublement	5.4 %
02609	Bâtiment ETAM	4.7 %
02420	Bâtiment cadres	1.8 %
01902	Métallurgie Maine et Loire	1.3 %

Quelles conventions collectives pour le code APE 1623Z ?

La convention collective la plus probable si votre entreprise a le code APE 1623Z ou le code NAF 1623Z est la convention collective Menuiseries charpentes portes planes. 44.5 % des employés de ce secteur d'activité adhèrent à cette convention collective selon l'INSEE. Si vous avez le code APE 1623Z, il est donc probable que votre convention collective soit celle-ci.

L'IDCC pour le code APE 1623Z ou le code NAF 1623Z est donc 00083 correspondant à la convention collective Menuiseries charpentes portes planes . Retrouvez la convention collective gratuite du code APE sur le lien suivant Menuiseries charpentes portes planes Texte Gratuit .

Caisse de retraite pour le Code APE 1623Z

Cas des entreprises: Pour les entreprises ayant l'activité 1623Z, la cotisation à la caisse de retraite complémentaire est obligatoire. Cette cotisation est de 7.87 % du salaire brut de chaque salarié calculé mensuellement. La caisse de retraite Agirc-Arrco référente pour le code NAF 1623Z est disponible sur le document suivant: Liste des caisses de retraite par code NAF

Cas des indépendants: Les indépendants du secteur Fabrication de charpentes et d autres menuiseries peuvent cotiser à leur retraite complémentaire dans la caisse CIPAV ou maintenant SSI (sécurité sociale des indépendants). Voir: Professions libérales et caisse de retraite

Code APE 1623Z Auto entrepreneur et Micro-entreprise

Les micro-entreprises et les auto-entrepreneurs ont tous un numéro SIRET et par conséquent un code APE. Le code APE 1623Z est le même pour une micro-entreprise et une SAS si les deux structures exercent la même activité. Il n'y a pas de différence entre les entreprises et les micro-entreprises.

Remarque sur les CCN et Auto-Entrepreneur: Les micro-entreprises dans l'activité Fabrication de charpentes et d autres menuiseries n'ont pas de convention collective car elles n'ont pas de salarié. En effet, les micro-entrepreneurs sont des travailleurs non salariés (TNS) et n'ont pas de convention collective. Les micro-entrepreneurs ne sont donc pas tenus de respecter les conventions collectives du code APE 1623Z

Code APE 1623Z Profession Libérale

On distingue 2 groupes au sein des professions libérales: les professions libérales réglementées et des professions libérales non réglementées.
Le code APE 1623Z détermine pour les professions libérales la caisse de retraite principalement. En effet, pour chaque code APE, un indépendant dépend d'une caisse de retraite bien précise en fonction de son code APE.
Voici le lien pour accéder au document des services publics permettant de connaître la caisse de retraite des professions libérales du code APE 1623Z Professions libérales et caisse de retraite

1623Z - OPCO - OPCA - Instituts de Formation

Les OPCO (Opérateurs de compétences) de l'activité Fabrication de charpentes et d autres menuiseries sont définis par les conventions collectives possibles pour ce code APE. Voici le tableau des OPCO possibles. Vous pouvez consulter notre guide pour les OPCO pour le code APE 1623Z sur le lien suivant: OPCO - OPCA du code APE 1623Z
Les OPCO sont les organismes chargés de recouvrer la taxe d'apprentissage et de financer les alternances et formations de vos salariés.

Nom de l'OPCO	Adresse	Code Postal	Ville
OPCO ESSFIMO – entreprises à forte intensité de main d’œuvre	14 Rue Riquet	75019	PARIS
OPCO 2I	55 Rue de Châteaudun	75009	PARIS
OPCO Construction	32 Rue René-Boulanger	75010	PARIS

Les assurances obligatoires pour l'activité: Fabrication de charpentes et d autres menuiseries

Fabrication de charpentes et d autres menuiseries n'est pas une activité réglementée. Ainsi, aucune assurance de type responsabilité civile (RC PRO) n'est obligatoire spécifiquement pour l'exercice de cette activité. Néanmoins, il est fortement recommandé de souscrire à des assurances de responsabilité civile pour l'activité Fabrication de charpentes et d autres menuiseries. Concernant les assurances obligatoires pour vos employés (Mutuelle Santé et Prévoyance Collective), vous devez vous référer à votre convention collective.

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Quels métiers pour le code APE 1623Z ?

Vous vous posez la question de savoir si votre activité correspond bien au code APE 1623Z ? La réponse n'est pas évidente. Il n'existe pas de liste de métiers clairs pour l'activité Fabrication de charpentes et d autres menuiseries. La meilleure option est de prendre une société similaire à la vôtre et de voir quel est son code d'activité. Si vous êtes chef d'entreprise en cours de création ou que vous reprenez une entreprise et que vous désirez connaître si son code APE ou NAF est bien le 1623Z, contactez SideCare.

La liste des métiers possibles pour le code APE 1623Z :

Nom du métier	Famille
Graveur / Graveuse sur bois	ARTS ET FACONNAGE D''OUVRAGES D''ART
Menuisier / Menuisière d'agencement	INDUSTRIE
Scieur / Scieuse de tête	INDUSTRIE
Menuisier-maquettiste / Menuisière-maquettiste	INDUSTRIE
Responsable de parc à bois	INDUSTRIE
Tonnelier / Tonnelière de fabrication	INDUSTRIE
Coloriste en industrie alimentaire	INDUSTRIE
Aléseur pointeur / Aléseuse pointeuse	INDUSTRIE
Opérateur régleur-programmeur / Opératrice régleuse-programmeuse sur machines à commande numérique -CN-	INDUSTRIE
Chef d'équipe en atelier de façonnage bois	INDUSTRIE
Sabotier / Sabotière	INDUSTRIE
Gestionnaire de parc à grumes	INDUSTRIE
Embouteilleur / Embouteilleuse	INDUSTRIE
Menuisier naval embarqué / Menuisière navale embarquée	INDUSTRIE
Emballeur / Emballeuse bois	INDUSTRIE
Coloriste textile	INDUSTRIE
Aide charpentier poseur / Aide charpentière poseuse	CONSTRUCTION, BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS
Tourneur-décolleteur / Tourneuse-décolleteuse	INDUSTRIE
Mouliste sur machine outil	INDUSTRIE
Foudrier / Foudrière	INDUSTRIE

Statistiques nationales sur l'activité 1623Z - Fabrication de charpentes et d autres menuiseries

Le nombre d'employés en France selon les données de l'INSEE en 2014 ayant pour activité principale Fabrication de charpentes et d autres menuiseries est de 19800. Le nombre d'entreprises ayant pour code APE : 1623Z est de 0.

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