Code APE 1512Z - Fabrication d articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie

Toutes les informations sur le code APE 1512Z de l'INSEE, les conventions collectives pour le code APE 1512Z et les procédures pour changer de code APE, les professions libérales, les OPCO (ex OPCA) pour Fabrication d articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie

Les principales questions sur le code APE 1512Z

Définition du code APE 1512Z ou du code NAF 1512Z, Qu'est-ce que le CODE APE pour Fabrication d articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie ?

APE signifie Activité Principale Exercée. Le code APE 1512Z est le code correspondant aux entreprises, associations ou aux micro-entreprises exerçant l'activité nommée Fabrication d articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie. Il est unique à cette activité.

Le code APE est un code qui identifie une activité ou une branche d'activité exercée par une entreprise ou un travailleur indépendant. Ce code a pour but principal d'effectuer des statistiques nationales sur les secteurs d'activités des professionnels et est délivré par l'INSEE lors de la création d'une société Vous pouvez consulter la liste complète des 732 activités françaises.

Quel est le code NAF pour l'activité Fabrication d articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie ? Quelle différence entre code NAF 1512Z et code APE 1512Z ?

Le code APE est identique au code NAF pour la Nomenclature des Activités Françaises. Il n'y a donc pas de différence entre le CODE NAF et le CODE APE. Le code NAF pour l'activité Fabrication d articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie est donc 1512Z. Le code NAF est désormais moins utilisé que le code APE.

Pour résumer : Le code NAF et le CODE APE sont les mêmes codes. Pas de différence

Pourquoi le code APE de mon entreprise est le 1512Z ?

Le code APE / NAF de l'activité Fabrication d articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie est donné lors du processus de création de votre entreprise. En effet en immatriculant votre entreprise au greffe ou au centre de formalité des entreprises (CFE), vous avez décrit votre activité. L'INSEE analyse la déclaration de l'activité ou des activités exercées et détermine un code APE qui correspond selon votre déclaration à l'activité principale exercée.

Pour résumer : Le code APE est déterminé au moment de l'immatriculation de votre entreprise par l'INSEE. Une entreprise n'a qu'un seul code APE.

J'ai plusieurs activités, quels codes APE ?

Votre entreprise, micro-entreprise ou auto-entreprise si vous êtes indépendant ne peut avoir qu'un seul code APE. Si vous exercez plusieurs activités au sein de votre entreprise, vous avez dû le mentionner dans vos statuts et à votre RCS. C'est l'activité principale qui détermine votre code APE. L'activité principale est celle qui soit emploie le plus grand nombre de salariés (industrie) soit celle qui génère le plus de chiffre d'affaires. Si parmi vos activités actuelles Fabrication d articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie est l'activité principale alors votre code APE est bien le 1512Z.

Fabrication d articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie: comment changer de code APE ?

Deux cas existent selon la raison du changement:

Votre activité principale a changé (ce n'est plus la même qu'initialement déclarée): Vous devez vous adresser alors à votre CFE (Centre de formalités des entreprises), il est obligatoire de le signaler et de demander une modification à votre RCS (Registre du commerce et des sociétés, votre greffe).
Erreur lors de l'immatriculation de votre société: Si vous pensez que l'INSEE vous a attribué un mauvais code APE / NAF lors de l'immatriculation de votre société, il est important de le signaler. Il faut envoyer un courrier ou un mail à la direction régionale de l'INSEE. Voici le document à remplir pour effectuer le changement de votre code APE 1512Z : Formulaire de demande de changement de CODE APE INSEE

Si vous avez besoin de conseils, contactez-nous.

Où trouver votre code APE ?

Votre code APE est attribué par l'INSEE lors de la création de votre entreprise. Pour le trouver, vous avez plusieurs solutions:

Solution 1, FICHE DE PAIE: Le code APE figure sur les bulletins de paie ou sur les factures de vente de l'entreprise

Solution 2, LE KBIS. L'activité de votre entreprise figure sur votre KBIS

Solution 3: Le site du tribunal de commerce: Retrouvez votre entreprise sur Infogreffe

Solution 4: Utiliser l'outil de SideCare: Utilisez l'outil SideCare

L'activité Fabrication d articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie n'est pas une activité réglementée. Néanmoins, il est important pour tous les dirigeants d'entreprise ayant le code APE 1512Z de lire attentivement les conseils à propos de leurs conventions collectives et à propos des assurances conseillées pour l'exercice de cette activité.

Voici l'objet social de quelques entreprises appartenant au code APE Fabrication d articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie

Exemple : conception, fabrication et commercialisation de bagagerie de produits manufacturés en tout genre et de supports publicitaires, la formation

Exemple : Conception, fabrication, transformation et réparation de tous produits concernant l'horlogerie la bijouterie, la joaillerie l orfèvrerie et les articles de cadeaux, service après vente concernant tous les produits d'horlogerie de bijouterie, de joaillerie, d orfèvrerie et d articles de cadeaux

Exemple : Fabrication d'articles de voyages en toutes matières, sacs de sports, sac de transports et accessoires

Les assurances obligatoires pour le code APE 1512Z et l'activité Fabrication d articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie

À partir de 15€ par mois

Protégez votre activité avec une assurance responsabilité civile dédiée à l'activité Fabrication d articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie (ou code APE 1512Z)

Protégez votre activité contre les grands risques pouvant survenir lors de l'exercice de l'activité Fabrication d articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie. Vous êtes protégés contre les dommages que vous causez lors de l'exercice de votre activité Fabrication d articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie. Nous trouvons l'assurance RC professionnelle pour Fabrication d articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie la plus adaptée à votre situation.

Si vous êtes micro-entrepreneur dans Fabrication d articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie, nous avons des assurances spécialement dédiées aux auto-entrepreneurs de l'activité Fabrication d articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie

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À partir de 20€ par mois par salarié

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Optimisez / Trouvez votre mutuelle d'entreprise pour l'activité Fabrication d articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie (ou code APE 1512Z).

Il est obligatoire de souscrire à une mutuelle d'entreprise pour toutes les sociétés ayant pour activité Fabrication d articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie et ayant des salariés. Les mutuelles d'entreprise permettent de couvrir les frais de santé du dirigeant et/ou de ses salariés. Il est important d'avoir une mutuelle spécialisée dans l'activité Fabrication d articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie afin de répondre à vos obligations légales de votre convention collective et de vous couvrir le mieux possible.

Pour les Entreprises

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Pour les Indépendants (TNS)

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Optimisez / Trouvez votre assurance prévoyance pour l'activité Fabrication d articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie (ou code APE 1512Z).

Pour toutes les entreprises avec des salariés, il est nécessaire d'avoir une assurance prévoyance couvrant les risques majeurs du métier Fabrication d articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie.
Pour les cadres de l'activité Fabrication d articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie, il est nécessaire d'avoir une assurance prévoyance cotisant pour au moins 1.5% du salaire de chaque salarié Cadre.
Pour les non-cadres, selon votre convention collective (80%), il est obligatoire de souscrire à une assurance prévoyance pour vos salariés.

Pour les Entreprises

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Pour les Indépendants (TNS)

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Vous avez des salariés ? Vous désirez avoir un système de gestion des salariés spécialement conçu pour le code APE 1512Z ?

SideCare a conçu un système de gestion des ressources humaines (SIRH) en partie créé pour le code APE 1512Z. Vous pouvez y gérer les onboarding, offboarding, absences et congés, notes de frais, titres de transport, etc. de vos salariés.

Vous pouvez découvrir le SIRH gratuit de SideCare sur le lien ci-dessous.

Attention, le code APE 1512Z qui a une utilité statistique peut être également important pour des clients ou des prestataires. En effet, certaines entreprises sont écartées d'appels d'offres si leur code APE ne correspond pas à la mission demandée. Le code NAF 1512Z est utilisé pour certaines assurances pour évaluer le risque de l'activité de la société.

Industrie manufacturière

Nom de la Section de l'activité Fabrication d articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
Industrie du cuir et de la chaussure
Division de l'activité Fabrication d articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures ; fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
Groupe de l'activité Fabrication d articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
Classe de l'activité Fabrication d articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie

Votre code APE est le 1512Z ? Découvrez toutes vos obligations et conseils en assurances pour votre activité sur notre site

Activités comprises dans le code APE 1512Z

la fabrication d'articles de voyage, d'articles de maroquinerie et d'articles similaires en toutes matières dès lors que la technologie utilisée est similaire à celle du cuir
la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie
la fabrication de fouets et de cravaches
la fabrication de bracelets de montre non métalliques
la fabrication d'articles divers en cuir ou en cuir reconstitué : courroies, joints, etc.
la fabrication de lacets en cuir

Activités non comprises dans le code APE 1512Z

la fabrication de vêtements en cuir , de gants en cuir ou de chaussures en cuir
la fabrication de selles de cycles et de motocycles
la fabrication de bracelets de montre en métaux précieux ou ordinaires
la fabrication de ceintures de ligneurs et autres ceintures à usage professionnel

Les autres Activités possibles avec le code APE 1512Z

De manière fréquente, les entreprises exerçant l'activité de Fabrication d articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie exercent d'autres activités. La question qui revient souvent est :

Est-ce que je peux exercer une autre activité que les activités décrites dans le code APE 1512Z ?
Réponse : Oui, vous pouvez exercer plusieurs activités différentes de celle de votre code APE 1512Z. L'unique critère à prendre en compte est de savoir si une de ces autres activités est majoritaire par rapport à l'activité de Fabrication d articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie. Le critère de "majoritaire" s'entend par chiffre d'affaires généré. Si c'est le cas, vous devez effectuer une demande de changement de code APE. Sinon, vous n'avez pas besoin de changer de code APE et vous avez parfaitement le droit d'exercer d'autres activités non mentionnées dans le code APE / NAF 1512Z.

Exception si vous exercez d'autres activités : Les assurances de responsabilité civile. Si vous exercez des activités en dehors des activités du code APE 1512Z, vous devez les déclarer à votre assureur. En effet, pour ce risque, l'assureur ne vous protégera que sur les activités déclarées.

Les Conventions collectives pour l'activité Fabrication d articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie

Une activité déterminée par un CODE NAF / APE peut avoir une ou plusieurs conventions collectives possibles. La convention collective d'une entreprise ayant pour code APE 1512Z, est choisie par l'employeur dans la liste fournie ci-dessous. Une entreprise dépend en général d'une seule convention collective. Les conventions collectives rattachées à l'activité Fabrication d articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie et à tous les métiers en général, peuvent être nationales, ou restreintes à certaines régions, départements ou même à une entreprise en particulier.

Dans tous les cas, la convention collective ne peut pas comporter des clauses et des articles moins favorables aux salariés que ceux définis dans le Code du travail.

Retrouvez ci-dessous les conventions collectives possibles pour Fabrication d articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie, nous vous donnons la proportion des salariés dépendant de chacune des conventions collectives.
Toutes les Conventions Collectives pour le code APE 1512Z , Tous Les IDCC pour le code NAF 1512Z

Code IDCC	Convention Collective	% des employés de l'activité concernés
02528	Industries de la maroquinerie	92.0 %
Autre	sport	3.6 %
01580	Industrie de la chaussure	2.3 %
01517	Commerces de détail non alimentaire	2.1 %

Quelles conventions collectives pour le code APE 1512Z ?

La convention collective la plus probable si votre entreprise a le code APE 1512Z ou le code NAF 1512Z est la convention collective Industries de la maroquinerie. 92.0 % des employés de ce secteur d'activité adhèrent à cette convention collective selon l'INSEE. Si vous avez le code APE 1512Z, il est donc probable que votre convention collective soit celle-ci.

L'IDCC pour le code APE 1512Z ou le code NAF 1512Z est donc 02528 correspondant à la convention collective Industries de la maroquinerie . Retrouvez la convention collective gratuite du code APE sur le lien suivant Industries de la maroquinerie Texte Gratuit .

Caisse de retraite pour le Code APE 1512Z

Cas des entreprises: Pour les entreprises ayant l'activité 1512Z, la cotisation à la caisse de retraite complémentaire est obligatoire. Cette cotisation est de 7.87 % du salaire brut de chaque salarié calculé mensuellement. La caisse de retraite Agirc-Arrco référente pour le code NAF 1512Z est disponible sur le document suivant: Liste des caisses de retraite par code NAF

Cas des indépendants: Les indépendants du secteur Fabrication d articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie peuvent cotiser à leur retraite complémentaire dans la caisse CIPAV ou maintenant SSI (sécurité sociale des indépendants). Voir: Professions libérales et caisse de retraite

Code APE 1512Z Auto entrepreneur et Micro-entreprise

Les micro-entreprises et les auto-entrepreneurs ont tous un numéro SIRET et par conséquent un code APE. Le code APE 1512Z est le même pour une micro-entreprise et une SAS si les deux structures exercent la même activité. Il n'y a pas de différence entre les entreprises et les micro-entreprises.

Remarque sur les CCN et Auto-Entrepreneur: Les micro-entreprises dans l'activité Fabrication d articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie n'ont pas de convention collective car elles n'ont pas de salarié. En effet, les micro-entrepreneurs sont des travailleurs non salariés (TNS) et n'ont pas de convention collective. Les micro-entrepreneurs ne sont donc pas tenus de respecter les conventions collectives du code APE 1512Z

Code APE 1512Z Profession Libérale

On distingue 2 groupes au sein des professions libérales: les professions libérales réglementées et des professions libérales non réglementées.
Le code APE 1512Z détermine pour les professions libérales la caisse de retraite principalement. En effet, pour chaque code APE, un indépendant dépend d'une caisse de retraite bien précise en fonction de son code APE.
Voici le lien pour accéder au document des services publics permettant de connaître la caisse de retraite des professions libérales du code APE 1512Z Professions libérales et caisse de retraite

1512Z - OPCO - OPCA - Instituts de Formation

Les OPCO (Opérateurs de compétences) de l'activité Fabrication d articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie sont définis par les conventions collectives possibles pour ce code APE. Voici le tableau des OPCO possibles. Vous pouvez consulter notre guide pour les OPCO pour le code APE 1512Z sur le lien suivant: OPCO - OPCA du code APE 1512Z
Les OPCO sont les organismes chargés de recouvrer la taxe d'apprentissage et de financer les alternances et formations de vos salariés.

Nom de l'OPCO	Adresse	Code Postal	Ville
OPCO 2I	55 Rue de Châteaudun	75009	PARIS
OPCO Commerce	251, Bd Pereire -75852 Paris cedex 17	75852	Paris

Les assurances obligatoires pour l'activité: Fabrication d articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie

Fabrication d articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie n'est pas une activité réglementée. Ainsi, aucune assurance de type responsabilité civile (RC PRO) n'est obligatoire spécifiquement pour l'exercice de cette activité. Néanmoins, il est fortement recommandé de souscrire à des assurances de responsabilité civile pour l'activité Fabrication d articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie. Concernant les assurances obligatoires pour vos employés (Mutuelle Santé et Prévoyance Collective), vous devez vous référer à votre convention collective.

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Quels métiers pour le code APE 1512Z ?

Vous vous posez la question de savoir si votre activité correspond bien au code APE 1512Z ? La réponse n'est pas évidente. Il n'existe pas de liste de métiers clairs pour l'activité Fabrication d articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie. La meilleure option est de prendre une société similaire à la vôtre et de voir quel est son code d'activité. Si vous êtes chef d'entreprise en cours de création ou que vous reprenez une entreprise et que vous désirez connaître si son code APE ou NAF est bien le 1512Z, contactez SideCare.

La liste des métiers possibles pour le code APE 1512Z :

Nom du métier	Famille
Sellier / Sellière	ARTS ET FACONNAGE D''OUVRAGES D''ART
Styliste	ARTS ET FACONNAGE D''OUVRAGES D''ART
Afficheur / Afficheuse semelle	INDUSTRIE
Technicien régleur / Technicienne régleuse en plasturgie	INDUSTRIE
Patronnier metteur / Patronnière metteuse au point en industrie des cuirs, peaux et matériaux associés	INDUSTRIE
Couturier industriel / Couturière industrielle stores	INDUSTRIE
Coupeur industriel / Coupeuse industrielle de l'habillement et autres fabrications à base d'étoffes	INDUSTRIE
Trieur-choisisseur / Trieuse-choisisseuse en industrie de transformation	INDUSTRIE
Extrudeur / Extrudeuse en caoutchouc et matières plastiques	INDUSTRIE
Styliste fil	ARTS ET FACONNAGE D''OUVRAGES D''ART
Applicateur stratifieur / Applicatrice stratifieuse	INDUSTRIE
Responsable de groupe de machines textiles	INDUSTRIE
Retailleur / Retailleuse de peaux	INDUSTRIE
Surjeteur / Surjeteuse en articles maille	INDUSTRIE
Styliste habillement	ARTS ET FACONNAGE D''OUVRAGES D''ART
Vulcaniseur / Vulcaniseuse en caoutchouc industriel	INDUSTRIE
Surjeteur-raseur / Surjeteuse-raseuse	INDUSTRIE
Claqueur / Claqueuse	INDUSTRIE
Prototypiste en stratifiés	INDUSTRIE
Trieur contrôleur / Trieuse contrôleuse en industrie de transformation	INDUSTRIE

Statistiques nationales sur l'activité 1512Z - Fabrication d articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie

Le nombre d'employés en France selon les données de l'INSEE en 2014 ayant pour activité principale Fabrication d articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie est de 19000. Le nombre d'entreprises ayant pour code APE : 1512Z est de 0.

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