Assurance RC Conducteur / Conductrice du réseau ferré urbain - TRANSPORT ET LOGISTIQUE
Que couvre une assurance RC pour Conducteur / Conductrice du réseau ferré urbain. Combien coûte une assurance RC PRO pour le métier de Conducteur / Conductrice du réseau ferré urbain ? Toutes les réponses sur cette page.
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Vous êtes Conducteur / Conductrice du réseau ferré urbain ? Protégez votre activité avec une assurance responsabilité civile dédiée au métier de Conducteur / Conductrice du réseau ferré urbain
Combien coûte une assurance RC pour Conducteur / Conductrice du réseau ferré urbain ?
Pour connaître le prix d'une assurance RC Conducteur / Conductrice du réseau ferré urbain il faut comprendre de quoi ca dépendre le prix de cette assurance. Voici les éléments que les contrats d'assurance pour Conducteur / Conductrice du réseau ferré urbain vont demander :
- Votre chiffre d'affaires : Tous les contrats d'assurance RC Conducteur / Conductrice du réseau ferré urbain vont vous demander votre chiffre d'affaires ou prévision de chiffre d'affaires pour votre activité de Conducteur / Conductrice du réseau ferré urbain soit sous forme exacte ou par tranche de chiffre d'affaires.
- Plusieurs activités : Vous pouvez exercer d'autre activités que Conducteur / Conductrice du réseau ferré urbain Il est important de donner une liste assez précise de l'ensemble de vos activités à l'assureur. Le prix de l'assurance RC peut être revue à la hausse mais sera bien inférieure à la somme de prix des assurances séparées.
- Géographie : votre adresse joue peu dans le tarif d'une assurance RC Conducteur / Conductrice du réseau ferré urbain. Parfois certaines zones peuvent être exclues par certains assureurs.
- Diplôme ou Expérience : plus vous avez de l'expérience ou de diplômes dans le domaine Conducteur / Conductrice du réseau ferré urbain plus l'assureur va être rassuré et avoir tendance à baisser ses prix.
- Les garanties : plus vous prenez de garanties ou diminuez vos franchises plus le prix de votre contrat d'assurance sera élevé Conducteur / Conductrice du réseau ferré urbain.
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Attestation d'assurance RC Conducteur / Conductrice du réseau ferré urbain : Si un de vos clients vous demande une attestation d'assurance RC Conducteur / Conductrice du réseau ferré urbain, vous devez souscrire à une assurance RC couvrant cette activité. Avec SideCare vous pouvez avoir cette attestation en moins de 24 heures.
Que couvre une assurance RC pour Conducteur / Conductrice du réseau ferré urbain ?
Nous avons conscience que pour la plupart des gens l'assurance est un grand mystère et que peu de personnes
comprennent le périmètre d'application de l'assurance RC Conducteur / Conductrice du réseau ferré urbain.
Généralement les assurances RC sont composées de 3 grands types d'assurance :
- Assurance Responsabilité Professionnelle
- Assurance Responsabilité Exploitation
- Assurance Défense et Recours
L'assurance RC Professionnelle (PRO) pour Conducteur / Conductrice du réseau ferré urbain
C'est généralement l'assurance que l'on entend par assurance RC pour Conducteur / Conductrice du réseau ferré urbain. En effet cette assurance couvre l'entreprise assurée contre les risques propres à l'exercice du métier de Conducteur / Conductrice du réseau ferré urbain.
Qu'est ce qui est couvert par l'assurance RC PRO Conducteur / Conductrice du réseau ferré urbain ?
Cette assurance va couvrir les dommages que vous pouvez occasionner à vos clients, prestataires, salariés, concurrents et même des associations de consommateurs ou d'entreprises.
Les tâches couvertes par l'assurance RC PRO du métier de Conducteur / Conductrice du réseau ferré urbain
Conduit un véhicule sur rails (train, métro, ...) afin de transporter des voyageurs ou des marchandises, selon la réglementation ferroviaire, les règles de sécurité des biens et des personnes et les impératifs de service (horaires, confort des passagers, fonctionnement des dispositifs, ...).
Peut effectuer des manoeuvres sur le réseau ferré.
Peut encadrer une équipe d''agents de conduite.
Exemple de source de ces dommages pour le métier de Conducteur / Conductrice du réseau ferré urbain
- Omission, oubli, inexactitude
- Erreur de droit ou de fait ou d'appréciation
- Retard dans l'exécution des prestations
- Produits défectueux
- Manquements aux obligations de conseils, d'informations, de mise en garde ou de collaboration
La RC Pro (assurance responsabilité civile professionnelle) pour Conducteur / Conductrice du réseau ferré urbain, permet de couvrir les prestations de l’entreprise. C'est donc une assurance qui est construite spécialement pour l'activité Conducteur / Conductrice du réseau ferré urbain.
Exemples de couverture de la RC PRO pour Conducteur / Conductrice du réseau ferré urbain ?
Voici quelques exemples très généraux pour expliquer dans les métiers de la famille TRANSPORT ET LOGISTIQUE et du métier Conducteur / Conductrice du réseau ferré urbain quelques risques potentiels:
Exemple de retard de prestation : dans le cadre d’un contrat au forfait, vous ne parvenez pas à livrer en temps et en heure votre projet. L’entreprise qui vous emploie ne peut lancer son site d’e-commerce à la date prévue et réclame l’indemnisation du manque à gagner.
Exemple Transmission Virus informatique : vous procédez à l’installation d’un nouveau logiciel pour le compte de votre client. Cette installation provoque une perte de données. Il faut faire appel à un prestataire extérieur pour reconstituer les données perdues à partir d’archives papier. L’entreprise victime souhaite obtenir l’indemnisation des frais engendrés.
Exemple perte de données : en envoyant une première version numérique de votre projet de Conducteur / Conductrice du réseau ferré urbain, vous transmettez accidentellement un virus qui endommage les systèmes de votre client. Celui-ci se retourne contre vous pour qu’il prenne en charge les frais de réparation des systèmes.
Exemple violation de la propriété intellectuelle: suite au développement d’un site Web, vous êtes mis en cause pour l’utilisation d’une image faisant l’objet de droits d’auteur qu’il n’avait pas acquis. Le propriétaire des droits réclame des dommages et intérêts.
Définition de l'assurance RC Exploitation pour Conducteur / Conductrice du réseau ferré urbain
Afin de comprendre les assurances permettant de couvrir le métier de Conducteur / Conductrice du réseau ferré urbain il est important de
faire la
distinction entre assurance Responsabilité Civile Exploitation et assurance responsabilité civile
professionnelle.
L'assurance RC Exploitation, également appelée responsabilité civile générale, couvre uniquement les dommages
causés dans
le cadre de l’activité normale de l’entreprise, c'est-à-dire en dehors d'une prestation pour un
client.
L'assurance couvrira les dommages et dégâts causés lors de l'activité de l'entreprise à :
- Clients
- Tiers
- Et des salariés (si il y a une faute inexcusable de la part de l'employeur)
La responsabilité civile Exploitation est donc indépendante du métier de Conducteur / Conductrice du réseau ferré urbain et
elle complète l'assurance RC Professionnelle Conducteur / Conductrice du réseau ferré urbain.
Les risques couverts ne sont pas dépendants du métier même mais d'une vie courante en entreprise.
C'est donc l'assurance de l'exploitation normale d'une entreprise.
Exemples concrets :
1) Un client rentre dans votre magasin et glisse sur le sol, se blesse et porte plainte => C'est un cas
d'exploitation et il sera pris en charge par l'assurance RC Exploitation de votre contrat.
2) Lors de votre prestation de Conducteur / Conductrice du réseau ferré urbain vous rendez un travail comprenant des malfaçons et votre
client porte plainte ou demande des dédommagements => Cela rentre dans le cadre de votre assurance RC
professionnelle Conducteur / Conductrice du réseau ferré urbain.
Assurance défense et recours pour Conducteur / Conductrice du réseau ferré urbain
Une dernière famille d'assurance est comprise dans les assurances RC Conducteur / Conductrice du réseau ferré urbain généralement : La garantie Défense et Recours pour Conducteur / Conductrice du réseau ferré urbain. Au travers de cette garantie, l'assureur va prendre en charge les frais juridiques (dans un montant maximum défini par le contrat), lié à un litige avec votre client. Vos frais d'avocats (que vous pouvez toujours choisir librement) seront alors pris en charge par votre contrat.
On distingue la garanties défense de la garantie recours :
- Défense: les frais liés à la défense pénale et civile de l'entreprise (généralement les frais d'avocats) seront pris en charge par l'assureur selon les modalités du contrat.
- Recours : si votre entreprise de Conducteur / Conductrice du réseau ferré urbain a subi des dommages de la part d'un de ses fournisseurs, l'assureur financera les frais juridiques pour vous aider à obtenir réparation.
Parfois vous pouvez même rajouter une assurance pour vos locaux (surtout pour les métiers du commerce). Dans ce dernier cas vous serez couvert par une assurance dite Multirisque. Vous pouvez demander une telle assurance si vous disposez d'un local accueillant votre clientèle.
L'assurance RC Conducteur / Conductrice du réseau ferré urbain est elle obligatoire ?
La plupart des assurances RC ne sont pas obligatoires. Seuls les métiers dits réglementés sont concernés par les assurances RC obligatoires (voir ci-dessous). Néanmoins l'assurance RC PRO est dans plus de 70% du temps souscrit par les entreprises des secteurs non réglementés. En effet cette assurance pour le métier de Conducteur / Conductrice du réseau ferré urbain peut vous permettre de sauver votre entreprise en cas d'erreur professionnel ou accident en couvrant des dommages parfois très élevés.
Voici la liste des professions réglementées soumises à une assurance obligatoire :
- Les professionnels de santé (assurance de responsabilité civile médicale).
- Les professions paramédicales (assurance de responsabilité civile paramédicale).
- Les professionnels du droit (les avocats, notaires, huissiers de justice, mandataires judiciaires, commissaires-priseurs...)
- Les professionnels du bâtiment soumis à l'assurance Décennale
- Les professionnels des études dans le bâtiment (architecte, projeteur etc...)
- Les agents immobiliers et les agents commerciaux immobiliers
- Les agences de voyage
- Les professions impliquant des véhicules terrestres à moteur (VTC, Conducteur)
Les assurances RC PRO Conducteur / Conductrice du réseau ferré urbain pour auto entrepreneur
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