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Le registre du personnel

Les employeurs doivent tenir à jour un registre du personnel sur lequel doivent figurer dans l'ordre d'embauchage, tous les salariés occupés par l'établissement.

Le registre du personnel 

Les employeurs doivent tenir à jour un registre du personnel sur lequel doivent figurer dans l’ordre d’embauchage, tous les salariés occupés par l’établissement (y compris les intérimaires).

Ce registre établi par l’employeur doit être tenu au siège de chaque établissement. Il comporte nom, prénoms, type de contrat, nationalité, sexe, date de naissance, emploi, qualification, dates d’entrée et de sortie des salariés.

Vous devez tenir à la disposition des contrôleurs, les copies des titres de travail des salariés étrangers avec le registre du personnel, et sur chaque lieu de travail distinct du siège et n’ayant pas le caractère de stabilité pour les salariés étrangers qui y sont occupés.

Depuis le 1er décembre 2014, les stagiaires doivent également figurer dans une partie spécifique du registre.

Contenu rédigé par : Maurine

Mis à jour le 3 avril 2019

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